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10 trucs et astuces pour un contrôle fiscal réussi

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10 trucs et astuces pour un contrôle fiscal réussi

Comment agir de manière professionnelle lors d’un contrôle fiscal ? Des bonnes pratiques ont fait leurs preuves pour favoriser un dénouement favorable à l’entreprise.

L’état d’esprit du chef d’entreprise compte : vous n’êtes pas forcément victime d’une dénonciation malveillante. Vous pouvez essayer de savoir pourquoi votre entreprise a été « sélectionnée », mais ce sera une information inutile : un contrôle fiscal est une procédure immuable, quel qu’en soit l’élément déclencheur. 

Les agents du fisc sont comme tout le monde. Ils traitent des dossiers, dont le vôtre. C’est leur travail. Votre contrôleur connaît ses prérogatives et leurs limites. Les connaître également vous rend plus performant dans ces circonstances. 

Etre acteur de la procédure de contrôle

1. Le premier rendez-vous : le contrôleur vient prendre ses marques. Ecoutez-le et prenez beaucoup de notes. Vous n’êtes pas sur la défensive, donc vos avocats et autres conseils ne sont pas convoqués.

2. Accueillez le contrôleur dans l’entreprise (plutôt que dans la salle de réunion de l’expert-comptable, par exemple). Le message : vous n’avez rien à dissimuler. Trouvez une pièce dans laquelle le contrôleur restera seul. Il appréciera de travailler au calme et n’aura pas de contacts informels avec des personnes non concernées par sa venue.

3. Avant le début du contrôle, mettez de l’ordre dans vos classeurs et retirez les justificatifs ‘qui pourraient être mal interprétés’ (un billet d’avion vers le soleil est toujours suspect). Vous les produirez avec les explications utiles si et seulement si l’agent du fisc les réclame. Laisser des dossiers ‘limite’ dans les classeurs que le contrôleur va feuilleter, c’est donner le bâton pour se faire battre.

4. Le formalisme est plus important que les faits. Le fisc vérifie la cohérence de vos dossiers. Les faits eux sont anciens. Il n’est jamais trop tard pour rendre probant un dossier un peu bâclé, dans le passé.

5. Prouvez que vous gérez votre affaire avec sérieux. Pour ce faire, mettez la comptabilité à jour.

6. Sachez expliquer les écarts de marge ou les variations des postes de votre bilan, d’une année à l’autre. Souvent, le contrôle est diligenté pour permettre à l’administration de comprendre la raison de fluctuations importantes constatées par un logiciel automatique, qui compare les liasses fiscale successives. 

7. Conservez les enveloppes des correspondances. Le fisc n’est pas à l’abri d’un vice de procédure, le tampon de La Poste faisant foi, en matière de dépassement des délais d’action. 

8. Le dirigeant n’est pas tenu de rencontrer personnellement le contrôleur à chacune de ses visites. Un interlocuteur choisi parmi le personnel ou un collaborateur de l’expert-comptable pourra vous transmettre les requêtes de l’agent, ce qui vous permettra de préparer vos réponses et de les fournir plus tard.

9. Ne signez aucun document pendant le contrôle.

10. Le fonctionnaire qui vous contrôle n’est pas votre ami ? Ce n’est pas non plus un ennemi. Ne vous limitez pas à une relation froidement technique.« SBAM » indispensable comme pour tous les visiteurs de l’entreprise. 

Sourire, Bonjour, Au-revoir, … mais vous n’êtes quand même pas obligé de dire « Merci ».

Et avant le contrôle fiscal … préparez la paix

Un investissement, en temps, en personnel, en moyens informatiques, permet à l’entreprise de disposer d’une gestion transparente. Des procédures adaptées à la taille et à l’activité de votre entreprise et la disponibilité de pièces justificatives probantes en disent beaucoup sur la manière dont vous concevez vos responsabilités de dirigeant d’entreprise.

Avec cela, tous nos vœux pour l’année fiscale qui commence…

Les copines d’abord !

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Les copines d’abord !

Après une première création d’entreprise réussie, Florence Haxel s’est relancée dans l’aventure entrepreneuriale en fondant le site Mes Bonnes Copines, un réseau social d’entraide entre femmes.

Le virus de l’entrepreneuriat est un mal incurable… Certains l’attrapent très jeunes, comme Florence Haxel, qui en est atteinte depuis ses 22 ans. Tout juste diplômée, elle monte La tribu des créateurs, une agence de production artistique et évènementielle. L’entreprise fonctionne bien et la jeune femme, de nature passionnée, consacre toute son énergie au développement de sa société. Elle se rappelle même n’avoir pris que deux jours de repos après ses deux accouchements !

Quelques temps après, elle finit tout de même par se trouver à bout de forces. Elle décide alors de prendre 15 jours de vacances pour reprendre des forces. Un véritable « coup de folie » pour celle qui n’avait jamais pris le temps de s’arrêter. Lors de ses petites vacances, elle imagine que les choses seraient bien plus simples si elle avait un réseau de « bonnes copines » avec qui elle pourrait se passer facilement des coups de main. éclair dans l’esprit de Florence Haxel : ce réseau de « bonnes copines », elle va le créer sur Internet. Et c’est ainsi que, à peine deux jours après le début de son repos forcé, elle ressort l’ordinateur et commence déjà à travailler sur un deuxième projet de création d’entreprise, le réseau social Mes Bonnes Copines. Incurable on vous dit !

Changer le monde

« J’ai toujours eu deux rêves. Le premier était de travailler avec des artistes et je l’ai réalisé en créant ma première boîte. Mon second rêve était de trouver une idée pour changer un peu le monde ! C’est pourquoi je me suis lancée dans le projet Mes bonnes copines, un projet qui peut vraiment améliorer la vie de beaucoup de femmes. » explique l’entrepreneure. Une belle idée, mais un souci tout de même : la jeune femme n’y connaît alors pas grand-chose au monde du web. Une « bonne copine » lui parle d’un ami consultant web, Thierry Rousseau, à qui elle présente son projet. Conquis par le concept, il décide de s’associer à l’entrepreneure pour monter le réseau.

La passion de l’entrepreneuriat

Florence Haxel est la première à utiliser ce réseau gratuit et fait appel à des « bonnes copines » pour réaliser des flyers. En échange, elle propose de son côté aux copines des coups de pouces pour les aider à préparer des entretiens d’embauche. Attention, à trop voir l’enthousiasme qu’a Florence Haxel pour son site Internet, elle pourrait vous transmettre à vous aussi le virus de l’entrepreneuriat !

Entrepreneurs et dirigeants, n’oubliez pas l’assurance chômage !

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Entrepreneurs et dirigeants, n’oubliez pas l’assurance chômage !

Quand on crée une entreprise, une des étapes essentielles est de se protéger et ainsi de protéger sa famille contre les imprévus qui font partie inhérente de la vie de tout entrepreneur. Dynamique, proche des entrepreneurs, vous rappelle quelques principes.

Les dirigeants d’entreprise ou associés, qui justifient d’un contrat de travail, en plus de leur fonction, peuvent bénéficier de la couverture de l’assurance chômage, sous certaines conditions :

– l’exercice de tâches techniques,
– l’existence d’une rémunération correspondant à un salaire,
– l’existence d’un lien de subordination juridique permettant à l’employeur de diriger et de contrôler le salarié.

Sollicitez l’aide de Pôle emploi

Afin de mieux connaitre vos droits, adressez-vous à Pôle emploi pour qu’il étudie situation ou celle de la personne dirigeante ou associée afin de :
• déterminer votre ou son assujettissement à l’assurance chômage ;
• vous assurer vos ou ses droits aux allocations d’assurance chômage, en cas de perte d’emploi.

Quelques cas d’exclusion à la couverture de l’assurance chômage 

• Gérant ou collège de gérance égalitaire ou majoritaire dans une Société à responsabilité limitée (SARL)
• Associé unique ou gérant associé unique dans une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
• Président associé unique ou majoritaire dans une société par actions simplifiées (SAS)
• Associé ou gérant associé dans une société en nom collectif (SNC)
• Associé commandité, gérant commandité ou membre du conseil de surveillance dans une société en commandite simple (SCS) ou par actions (SCA)
• Contrôleur de gestion, membre ou administrateur membre d’un groupement d’intérêt économique (GIE)
Si la participation à l’Assurance chômage n’est pas reconnue par Pôle emploi, d’autres systèmes d’assurance privée existent. 

Au-delà d’une protection sociale de base, vous avez la possibilité de vous assurer contre le risque de chômage. Vous pourrez ainsi vous constituer une protection sociale sur mesure en fonction de vos besoins, équivalente à celle d’un salarié.

Que contiennent les contrats dits « Madelin »

Les contrats « Madelin » peuvent être souscrits auprès de compagnies d’assurances ou de mutuelles. Ils permettent d’optimiser votre protection sociale en matière de retraite, d’invalidité-décès, de maladie-maternité ou de chômage.

Ils peuvent être souscrits par vous-même et par votre conjoint collaborateur. Ils donnent lieu au versement régulier d’une cotisation dont le montant minimum est fixé à la conclusion du contrat.

Depuis la loi relative à l’initiative et à l’entreprise individuelle (loi « Madelin » du 11 février 1994), les cotisations versées au titre de contrats d’assurance groupe pour l’exploitant ou pour son conjoint collaborateur sont déductibles, dans certaines limites.

Pour les cotisations d’assurance chômage (perte d’emploi subie)

Les cotisations sont déductibles dans la limite du plus élevé des deux plafonds suivants :
– 1,875 % du bénéfice imposable dans la limite de 8 fois le plafond annuel de la sécurité sociale (5 555 € pour 2013).
– 2,5 % du plafond annuel de la sécurité sociale (926 € pour 2013).

Plusieurs compagnies proposent des contrats d’assurance groupe « chômage » pour les indépendants :
– la GSC (Garantie sociale des chefs d’entreprises)
– l’APPI (Association pour la protection des patrons indépendants)
– April Assurances
– Cameic

Investisseurs : 3 exemples de licenciement

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Investisseurs : 3 exemples de licenciement

Vous souhaitez lever des fonds ? Vous avez réussi à en lever ? Super ! Ce cash bienvenu va vous permettre de vous développer plus sereinement… Pourtant, même si une levée de fonds peut parfois être considérée comme « un cadeau tombé du ciel » il vous faut garder en tête que les investisseurs ne sont pas des philanthropes et encore moins des Pères Noël. Bien que conscients qu’en investissant dans une start-up, ils ont peu de chance de retrouver leur mise (TRI de -0.8% selon l’AFIC pour les fonds de capital risque), l’un des objectifs restent de maximiser leur investissement. Voici 3 exemples célèbres démontrant que les investisseurs ne sont pas des Pères Noël.

Eduardo Savarin dilué et éjecté de Facebook

Son nom ne vous dit rien ? Et pourtant il s’agit du co-fondateur de Facebook. Après une levée de fonds, il fut dilué du capital pour avoir mal lu les clauses du pacte d’actionnaires. Il faisait confiance à son associé et aux nouveaux investisseurs (Sean Parker, Peter Thiel) mais ces derniers ne voulaient plus de lui et ont usé de leurs connaissances juridiques pour parvenir à l’évincer par un montage qu’Eduardo savarin n’a pas vu venir. Il est tout de même parvenu à récupérer une partie de son capital et son titre de co-fondateur.. au terme d’un procès. 

Steve jobs viré de sa propre boite avant de revenir

C’est probablement l’exemple le plus célèbre. Steve Job fut licencié en 1985 par ses propres actionnaires et remplacé par John Sculley (que Steve jobs avait recruté de chez Pepsi). A la décharge des actionnaires, la société venait d’enchainer quelques échecs commerciaux et les tensions au sein de la direction étaient nombreuses. Il reviendra en 1997, afin de relever la société, avec le succès qu’on lui connaît.

Andrew Mason : je veux passer plus de temps avec ma famille… Non je plaisante, j’ai été viré !

Face à la baisse incessante du titre Groupon en bourse et aux résultats financiers calamiteux (perte de 82M$ lors de son dernier trimestre), le conseil d’administration remercie Andrew, le fondateur de Groupon. Il était à la tête pourtant d’une des entreprises ayant connu la croissance la plus rapide. Mais l’introduction en bourse lui fut fatale, l’obligeant à devenir plus rapidement que prévu une entreprise rentable. 

Andrew Mason sera resté célèbre par sa lettre dans laquelle il annonce son licenciement : « Après quatre ans et demi comme directeur général de Groupon, j’ai décidé de consacrer plus de temps avec ma famille. Je plaisante. J’ai été viré aujourd’hui »

La dernière solution des investisseurs

Néanmoins, gardez en tête que l’idée n’est pas de dire que les investisseurs sont des loups affamés, aux dents longues, prêts à licencier le fondateur au premier échec. Au contraire ! Il s’agit souvent de la solution de dernier recours car les investisseurs ont tout intérêt à garder à la barre le fondateur qui connaît et maîtrise mieux que quiconque son entreprise et son marché. La plupart du temps, quand un fondateur est débarqué par ses investisseurs, il existe des raisons tangibles. Un peu comme le divorce pour un couple est souvent la dernière solution envisagée, le licenciement d’un fondateur est souvent le dernier objectif des investisseurs. Des signes avant coureurs existent dans la plupart des cas. L’entrepreneur doit avoir conscience des objectifs des investisseurs et des contraintes qui résultent d’une levée de fonds (perte d’une partie du pouvoir décisionnel, objectifs de rentabilité à aligner avec ceux des investisseurs, devoir d’information). Ces objectifs et contraintes sont normalement clairement annoncés lors de la levée de fonds.

Formez-vous à la création d’entreprise

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Formez-vous à la création d’entreprise

La création d’entreprise est une étape difficile dans laquelle l’entrepreneur est souvent confronté seul à différentes problématiques (idée, étude de marché, business plan, financement, etc.).

Expert dans la création et développement de l’entreprise, nous vous proposons du coaching personnalisé pour développer au mieux votre projet ou votre entreprise.

68% des dirigeants accompagnés dans leur création d’entreprise fêtent leur 3e année d’existence.

Qui sommes-nous ?

Dynamique Entrepreneuriale est une société qui édite le magazine de référence du même nom, à destination des dirigeants d’entreprise TPE et PME. Son site Internet Dynamique-mag.com est un portail d’actualités et d’informations à destination des chefs d’entreprise. Par ailleurs, nous organisons régulièrement des soirées networking.

Pourquoi nous choisir ?

Depuis plusieurs années, notre principale mission est d’apporter des conseils ludiques et pratiques aux TPE et PME sur plusieurs thématiques (finance, juridique, vente, communication, etc.). Notre expertise dans la création et développement de l’entreprise nous a naturellement amené à proposer à tous les porteurs de projet et aux créateurs d’entreprise de l’accompagnement sur-mesure.

Comment cela se passe ?

Un premier rendez-vous d’évaluation gratuite et sans engagement est programmé afin de déterminer les besoins.

Planning

Vous pouvez réserver votre demi-journée (4h) ou journée entière (7h). Nous essayons de nous adapter au mieux à vos besoins. En cas d’annulation, il faudra nous prévenir au minimum 48h avant le jour du rendez-vous.

Comment financer sa formation ?

Plusieurs dispositifs existent pour financer votre formation professionnelle selon votre situation :

Demandeurs d’emploi (inscrits à Pôle emploi) : les frais de formation peuvent être pris en charge par Pôle emploi (aide aux frais associés à la formation).

Salariés : plusieurs dispositifs existent pour les salariés :

  • Si la formation est inscrite dans le plan de formation établi par l’employeur, les frais de formation sont pris en charge.
  • Droit individuel à la formation (DIF) : le salarié demande l’accord de son employeur. Dans le cas d’un poste à temps plein, 20 heures par an sont capitalisées. La formation est réalisée en principe hors temps de travail et financée. Le salarié perçoit une allocation de formation.
  • Congé individuel de formation (CIF). Le salarié peut demander la prise en charge de sa formation à l’Opacif (Organisme paritaire collecteur agréé au titre du CIF) dont dépend son entreprise.

Entrepreneurs : 2 dispositifs existent :

  • En cotisant chaque année auprès de l’OPCA (organisme paritaire collecteur agréé), dont dépend leur entreprise, les dirigeants d’entreprise (gérants de sociétés, auto-entrepreneur, entreprise individuelle, etc.) ont également droit à des formations financées.

Pour en bénéficier, ils doivent s’adresser :

– à l’AGEFICE pour les chefs d’entreprise des secteurs du commerce, de l’industrie et des services, y compris les auto-entrepreneurs

– au FIF-PL pour les professions libérales (sauf les médecins qui dépendent du FAF-PM)

Pour y avoir droit, ils doivent  s’inscrire à l’URSSAF ou RSI en tant que travailleurs indépendants et non au répertoire des métiers et être enregistré sous un code NAF.

  • Les dirigeants d’entreprise ont également droit au crédit d’impôt formation qu’elle que soit leur activité et la forme juridique de leur entreprise. Pour en bénéficier, les dépenses de formation doivent servir dans l’intérêt de l’entreprise.

Tarif

Nous contacter

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Pour être contacté(e), il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous :

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Il crée le « festival de Cannes » des entrepreneurs !

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Il crée le « festival de Cannes » des entrepreneurs !

Laurent Muller est encore jeune, et pourtant, il a déjà multiplié les expériences entrepreneuriales en tout genre. Nouveau défi pour ce passionné de la création d’entreprises : le lancement d’un festival de Cannes pour les entrepreneurs.

Des « visionnaires » : c’est ainsi que Laurent Muller qualifie les entrepreneurs. Visionnaire, ce jeune serial-créateur d’entreprise l’est également. Il sait que l’avenir économique est entre les mains des entrepreneurs et il compte bien agir pour soutenir les entreprises en France. Pour cela, il organise le Festival des entrepreneurs. Son ambition : créer à terme un rassemblement de rayonnement international, à mi-chemin entre le Festival de Cannes et le Forum de Davos !

Le succès après l’échec

Si Laurent Muller s’investit avec autant de passion pour promouvoir l’entrepreneuriat, c’est qu’il a lui-même une belle expérience de la question. Dès l’âge de 21 ans, le jeune homme, issu d’une famille d’entrepreneurs, s’associe pour créer une start-up spécialisée dans les effets spéciaux de cinéma. Un bon apprentissage du métier de dirigeant, même si l’entreprise ne sera pas rentable. Cet échec lui permet de rebondir : il décide alors de se relancer et crée TVski. L’idée est excellente : il propose aux stations de ski d’équiper leurs files d’attente pour les téléskis d’écrans plats où seront diffusés de la publicité. En très peu de temps l’entreprise se développe, jusqu’à être rachetée par un groupe, Lumiplan. Il en devient directeur associé pendant deux ans.

Le plus grand rassemblement de « visionnaires »

Laurent Muller s’oriente vers un nouveau métier : l’évènementiel. Il est embauché par le groupe international MCI, où il occupe vite un poste de direction. Mais l’envie d’entreprendre ne le quitte pas. Il démissionne pour créer un nouveau projet. Pendant un an, il se consacre à son nouveau-né pour peaufiner son concept. Il crée rapidement l’agence évènementielle Miie et décide de prouver les compétences de son équipe en organisant un évènement de A à Z. Ce sera donc le Festival des entrepreneurs, organisé dans la station de ski de Méribel en décembre. Plus d’un millier d’entrepreneurs sont attendus pour cette première édition du « festival de Cannes » des entrepreneurs. Pour ce festival, la montée des marches se fera-t-elle en téléski ?!

Scandale alimentaire : comment gérer la crise ?

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Scandale alimentaire : comment gérer la crise ?

Un nouveau trafic alimentaire vient (encore !) d’éclater dans le Sud de la France. Il touche toujours à la traçabilité de la viande.

C’est l’occasion de rappeler, après un rapide survol des évènements, les diverses attitudes de gestion de crise qu’ont adopté l’ancienne entreprise Spanghero et ses partenaires. Défense de leur image, capacité de résilience…

Rappel très rapide des faits

Spanghero avait acheté des stocks de viande de cheval revendus comme bœuf à plusieurs entreprises, leaders de plats cuisinés en Europe via des grandes enseignes de distribution. Ses spécialités vont de la transformation de la viande à la fabrication de plats cuisinés, tout en couvrant de façon mineure le négoce de viande. C’est dans ce dernier domaine qu’elle sera poursuivie et punie d’arrêt d’activité. Elle a joué sa survie via un rachat et le licenciement de 150 employés sur les 240 en CDI à l’époque.

Réaction de Spanghero

L’entreprise, en 2011, s’était déjà fait connaître lors du retrait du marché de viande hachée contaminée par la bactérie E-coli. Quelques semaines après le scandale cheval-bœuf, des stocks de viande de mouton britannique, interdit d’importation pour risque ESB, sont découverts dans ses locaux. La confiance des consommateurs s’est effondrée. Les clients se désistent.

  • Pourtant Spanghero reste dans le déni, cherchant plus à trouver des boucs (si j’ose dire dans ce contexte) émissaires qu’à expliquer dans la transparence. C’est une attitude suicidaire qui laisse penser que cette entreprise est soit responsable, soit totalement incompétente dans la traçabilité de ses viandes.
  • En revanche, elle va agiter la carte du risque social et du licenciement des salariés dans une région au taux de chômage élevé afin de pousser le gouvernement à minimiser ses actions de régulation et de condamnation. Elle a mieux réussi dans ce bras de fer.

La suite est logique : reprise par M. Spanghero, elle change de nom (La Lauragaise) pour faire table rase de ce passé sulfureux, signe le départ de presque deux-tiers des salariés et le limogeage de la responsable qualité. En relançant ses commandes, LIDL, son principal client, redonne espoir au personnel restant. Mais la confiance du consommateur est durablement perdue pour ce type d’alimentation.

Réaction de Findus

Cette société est à l’origine de l’alerte à la fraude. Elle rappelle les produits concernés et s’exprime en premier. Elle choisit d’assumer la crise, d’y faire face et de prendre des mesures.

  • Elle réalise des tests sur 100% de ses produits, crée sur son site Internet une plateforme d’échanges avec ses clients et promet « une chaîne d’approvisionnement plus courte et transparente ».
  • Elle se positionne en victime de tricheurs, à l’image des consommateurs qu’elle défend.

Ce choix de s’exposer en premier lui a donné une image d’entreprise réactive et sérieuse, malgré les premières attaques médiatiques virulentes. Rapidement, elle n’est plus mise en cause. Et les consommateurs lui redonnent petit à petit la confiance.

Réaction de Nestlé

Cette entreprise suisse avait déjà l’expérience d’une confrontation sérieuse avec Greenpeace sur ses engagements à ne plus utiliser de l’huile de palme dans ses barres chocolatées Kit-Kat. En parallèle, ses activités dans la branche « plats cuisinés » se portaient déjà mal.

  • Elle ne retire aucun produit, considérant qu’elle n’est pas touchée par ces évènements. Les ventes chutent de 40% avant de se stabiliser.
  • Forte du RETEX Greenpeace, elle change ses modes de communication en portant l’effort sur les réseaux sociaux et l’information. La confiance revient petit à petit.
  • Elle profite de cette crise pour favoriser un rebond stratégique (doper sa compétitivité) : l’usine MAGGI de Beauvais (production de lasagnes et hachis Parmentier) sera fermée en juin 2014.

Nestlé s’est restructurée, s’est mieux fait connaître sur Internet et regagne la confiance générale sur son nom.

« Le bon général a gagné la bataille avant de l’engager » (Sun-Tzu).

Vous le savez, le plus redoutable dans ces scandales alimentaires, c’est l’impact destructeur sur l’image de l’entreprise touchée et sur la confiance des consommateurs. Ces deux points peuvent être détruits en quelques heures mais demandent plusieurs années pour se reconstruire.

Nestlé, affutée par l’expérience, s’est instantanément recentrée sur ses atouts rentables en soignant son image. En dialoguant immédiatement sur ses produits via Internet, Findus s’est positionnée comme entreprise sérieuse et soucieuse de la santé des consommateurs. Spanghero, dans le déni, s’est suicidée.

Seules les entreprises préparées à la gestion de crise peuvent limiter les dégâts, seules les entreprises proactives peuvent générer cette capacité de résilience offensive. Pensez-y.

Les obligations légales pour ouvrir un site Internet personnel

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Les obligations légales pour ouvrir un site Internet personnel

L’ouverture d’un site internet à titre personnel en France nécessite d’accomplir certaines démarches. Si elles ne sont pas faites en temps et en heure, elles peuvent entraîner des pénalités pécuniaires qui sont loin d’être négligeables.

Quelles sont les démarches ?

Il est nécessaire de transmettre les données suivantes :

  • l’état civil de la personne (nom, prénom, sexe date et lieu de naissance, adresse),
  • ses caractéristiques physiques, (image, voix, empreintes digitales ou génétiques),
  • les données codées la concernant (numéro de téléphone, numéro de la plaque d’immatriculation de sa voiture, de sa carte bancaire, etc.),
  • son adresse IP.

Depuis le 10 juillet 2006, certains sites web (sites ou blogs personnels) n’ont plus à être déclarés en tant que tels à la CNIL – Commission nationale informatique et libertés.

Attention !

Vous ne pouvez pas diffuser une information sur une personne sur votre blog personnel sans son accord. Par ailleurs, elle peut s’opposer ultérieurement, à toute diffusion.

La personne qui recueille les données doit connaitre :

  1. Le responsable du traitement.
  2. La (les) finalité(s) de celui-ci.
  3. Le(s) destinataire(s) des informations.
  4. L’existence des droits d’accès, de rectification et de suppression des données. 

N’oubliez pas le droit de réponse sur les espaces de discussion.

Attention !

Les défauts de déclaration, le détournement de finalité, l’absence d’information des personnes sont lourdes de conséquences. Ces manquements sont passibles de sanctions pénales (pouvant aller jusqu’à 5 ans de prison et 300 000 € d’amende) !

Un statut juridique est-il nécessaire ?

Il n’y a pas besoin d’un statut particulier pour exploiter un site internet qui ne fait aucun acte de commerce et qui ne génère aucun revenu. Cette activité peut être exercée par un particulier mais aussi dans le cadre d’une entreprise individuelle ou d’une société. 

Vérifier que le nom de domaine n’est pas déjà réservé

Les démarches liées au nom de domaine sont : la réservation, le paiement, le renouvellement. Il convient de vérifier que le nom déposé n’est pas une marque déjà réservée. En effet la marque est prioritaire sur le nom de domaine. Elle pourrait même imposer la fermeture définitive du site qui utiliserait cette marque. 

Que doivent faire les personnes physiques ou morales n’agissant pas à titre professionnel ?

Elles doivent indiquer les coordonnées de leur hébergeur (nom, dénomination ou raison sociale), sous réserve de lui avoir transmis les éléments d’identification personnelle.

A défaut de mise à disposition de ces informations au public les sanctions sont un an de prison et 75 000 euros d’amende.
Les sanctions pour les personnes morales vont de 375 000 euros d’amende et l’interdiction durant 5 ans – voire plus – d’exercer ce type d’activité.

Conservation obligatoire des données personnelles pour les hébergeurs et fournisseurs d’accès à internet

Les hébergeurs de sites, blogs, etc., et les fournisseurs d’accès à internet qui assurent, même à titre gratuit, le stockage d’écrits, images, sons ou messages de toute nature fournis par des destinataires de leurs services de communication en ligne, doivent conserver les données permettant d’identifier les personnes (internautes, abonnés) qui ont contribué à la création, à la modification et à la suppression de ces contenus.

La durée de conservation des données est d’un an. Le point de départ de ce délai varie selon la nature des données. Les modalités de conservation doivent être conformes à l’article 34 de la loi informatique et libertés, relatif à la sécurité des informations.
Les tribunaux, les services de police et de gendarmerie peuvent demander communication de toutes ces données dans le cadre de la lutte contre le terrorisme !

Mobilité et données mobiles : utilisation vs protection de la vie privée

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Mobilité et données mobiles : utilisation vs protection de la vie privée

Chaque secteur a ses failles et concernant l’informatique, la sécurité des données personnelles est un enjeu toujours grandissant. Les technologies sont de plus en plus avancées, l’usager dispose d’outils de plus en plus complets, tout en offrant un accès direct à certaines de ses données personnelles. 

Les données mobiles sont d’ailleurs transparentes dès qu’un individu installe une nouvelle application : les permissions d’installation sont parfois intrusives. En effet, certaines applications nécessitent l’accès à la position GPS du téléphone, aux messages présents sur le mobile, ou encore à la liste complète des contacts. 

Est-il alors possible d’utiliser ces données de façon intelligente ? Comment respecter la vie privée des usagers tout en leur garantissant une navigation meilleure, parfois basée sur l’étude de ces données ?

La montée en puissance de la connectivité mobile

Aujourd’hui, le monde compte de plus en plus d’équipements mobiles (tablettes, téléphones, etc) : la population équipée s’intensifie, se diversifie et il devient courant de posséder plusieurs téléphones portables. Ces derniers sont d’ailleurs de plus en plus sophistiqués et permettent à leurs possesseurs une utilisation de plus en plus variée.

Cette augmentation de la connectivité de chacun incite de nombreux secteurs à se développer et d’abondantes applications émergent chaque jour. Cette connectivité encourage les équipes informatiques à s’orienter vers ce marché. Le mobile remplace alors l’ordinateur : un individu connecté réserve ses billets de train, stocke ses cartes de fidélité, consulte son compte bancaire directement via son mobile, qui devient également un nouveau terminal de paiement. Le téléphone portable ouvre donc de nouveaux marchés, tous aussi divers les uns que les autres (communication, marketing, géolocalisation, etc). 

Quelques exemples…

Google a récemment inventé le concept de géolocalisation d’intérieur. L’application, Indoor, permet aux utilisateurs de l’application mobile Google Maps de bénéficier des plans de l’intérieur des espaces partenaires de l’outil. De cette façon, un musée, centre commercial ou supermarché, met à disposition de ses clients une carte de l’espace directement sur leur mobile. Plus besoin de chercher un plan, de comprendre comment se situer par rapport au pictogramme “Vous êtes ici”, l’application vous dirige aussi bien en intérieur qu’en extérieur. 

Carrefour a mis à disposition des magasins pilotes, Ikea a installé la solution aux États-Unis et pour cause, car le monde du retail est un acteur majeur concerné par la mobilité et la géolocalisation d’intérieur des visiteurs, même sans le savoir. Car la mise en place de telles solutions permet aux individus connectés de bénéficier d’une meilleure expérience client, mais elle permet également à l’enseigne de récolter des informations de navigation sur ses visiteurs pour améliorer les relations-clients.

Utiliser au mieux la mobilité de ses clients

Tout comme le e-commerce, le mobile est devenu un outil essentiel du retail. L’utilisateur pourra bientôt recevoir des alertes géolocalisées pour être prévenu de la présence d’un produit dans la boutique du coin de la rue, ou utiliser son mobile comme support de self-scanning dans un supermarché, etc. L’objectif pour l’individu connecté ? Obtenir toutes les informations voulues sur le produit, disposer d’itinéraires optimisés pour se rendre à un point précis d’un centre commercial, profiter de promotions géolocalisées, etc. Mais pourquoi seul le possesseur du téléphone portable devrait bénéficier de tous ces avantages physiques ? Ne serait-il pas possible pour les acteurs du retail d’utiliser différemment la présence de mobiles dans le magasin ?

L’avantage principal qu’ont les sites de e-commerce est simple : ils savent exactement ce que font leurs clients en naviguant. Amazon, par exemple, se place en champion de la satisfaction client, et connaît très exactement le comportement d’achat de tous ses clients. Le site permet une meilleure expérience client lors des prochaines connexions de ceux-ci, en leur proposant des produits plus intéressants, ou en les invitant à naviguer d’une nouvelle façon, tout en respectant les normes de protection de la vie privée. En effet, Amazon utilise au mieux les données récoltées sur la navigation de ses clients, pour l’améliorer, mais en garantissant l’anonymat des recherches. Un client est identifié par son adresse IP, les pages web vues ou les produits achetés, et non par son âge, adresse de résidence ou catégorie sociale.

Dans le monde physique, un supermarché ou un centre commercial ne peut pas connaître de façon précise le parcours, ni le comportement de tous ses clients. Il existe plusieurs solutions, parfois approximatives : aller voir directement dans le magasin l’affluence des clients, surveiller les flux à l’aide de caméras ou encore disposer des agents aux entrées et sorties chargés de mesurer l’affluence du magasin. Il est alors très difficile de faire ressortir des tendances générales de comportement, ou de proposer aux clients réguliers un accueil différent, comme une promotion exclusive aux clients venus plusieurs fois dans le mois.
L’effet « Amazon » est toutefois une perspective possible. En se tournant vers l’avenir, on réalise aisément que les avancées technologiques (tant mobiles que fixes) représentent la clé de l’informatique de demain.

Place aux nouvelles solutions

De nouvelles solutions se développent, en France et à l’étranger, permettant de mettre au profit des acteurs du retail la mobilité de leurs visiteurs, pour prévoir les affluences journalières, comprendre les flux aux entrées et sorties, ou encore calculer le taux d’attractivité d’une vitrine.

Pour observer le comportement d’un visiteur, plusieurs moyens s’offrent à ces sociétés émergentes, comme placer des caméras et traiter les images pour en faire ressortir les mouvements des visiteurs. Il est cependant plus utile, mais moins simple, d’observer les déplacements du téléphone portable du visiteur. En effet, dans un magasin ou un centre commercial, la personne ne s’en sépare que rarement. 

Ces nouvelles solutions informatiques ont pour but de détecter les ondes émises par les mobiles des visiteurs. Ces ondes permettent de localiser précisément le téléphone, et il est alors possible d’en suivre les déplacements. 
Le téléphone est identifié par son adresse, qui est unique et minutieusement cryptée avant de pouvoir être utilisée. Il est alors impossible de relier le téléphone à son détenteur. De cette façon, les données personnelles des visiteurs sont protégées et inaccessibles.
La trajectoire du visiteur est recréée à partir des positions successives du mobile, pour étudier ses déplacements, son temps de parcours, la fréquence de retour, etc.

En agrégeant les données de tous les visiteurs de l’espace étudié, il devient alors possible de proposer aux gérants des espaces concernés des statistiques avancées, en temps réel, sur l’ensemble des parcours clients réalisés. 
Analyser les flux de personnes dans un magasin, en se basant sur les données mobiles, tout en respectant entièrement la vie privée de tout un chacun est alors réalisable.

Les acteurs du retail n’ont donc plus à jalouser Amazon et autres enseignes bénéficiant d’informations relatives au comportement client.

Les bénéfices de l’accessibilité

L'équipe Dynamique Entrepreneuriale
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Les bénéfices de l’accessibilité

L’accessibilité c’est mon dada. Tous mes conseils tendent à vous encourager à rendre vos sites web accessibles. Mais savez-vous ce quels bénéfices vous pourriez en tirer ?

Pour votre communication

– Mettre en œuvre l’accessibilité valorise votre image citoyenne, auprès du grand public, de vos employés et vos actionnaires. Vous devenez un modèle pour les autres entreprises, un motif de fierté pour vos employés et ceci est un vecteur de communication important.

– A l’heure où les entreprises mettent en œuvre leur stratégie de responsabilité sociétale, intégrer l’accessibilité, partie intégrante du développement durable, est une évidence.

– L’accessibilité facilite l’accès au contenu pour tous les utilisateurs, y compris pour les moteurs de recherche. Les équivalents textuels des liens de navigation graphiques, des images et des contenus multimédia, par exemple, rendent ces contenus « lisibles » par les moteurs de recherche. Votre référencement naturel est donc amélioré et votre visibilité accrue.

Pour le développement de votre entreprise

– Votre cœur de cible est sans doute constitué avant tout des personnes dites « valides ». Mais les 12 millions de personnes handicapées françaises deviendront peut-être de nouveaux clients quand votre site sera accessible, ainsi que les seniors, qui auront moins de difficultés à y naviguer également. Quand on sait que le pouvoir d’achat des seniors est d’environ 70% des richesses en Europe et qu’il y aura un tiers de seniors en France en 2050 d’après l’INSEE, il pourrait être judicieux de ne pas négliger ce facteur d’augmentation de votre audience. 

– En vous adressant à tous les internautes, vous fidélisez votre audience : en respectant les normes d’accessibilité, votre site est facilement consultable par des personnes avec peu de scolarité, des personnes analphabètes ou dont la langue maternelle n’est pas celle dans laquelle l’information est publiée, des personnes avec une connexion bas débit à Internet ou qui utilisent des navigateurs anciens, des nouveaux utilisateurs du Web ou peu expérimentés. Ces personnes reviennent sur votre site plutôt que sur un autre, et parlent de vous !

Financièrement 

– Une meilleure qualité de votre site : l’intégration de l’accessibilité passe par le respect des standards du web, qui sont un gage de qualité du code produit.

– Une réduction des coûts de maintenance : L’une des règles de l’accessibilité est la séparation stricte du contenu et de sa présentation, offrant 2 avantages : le gain de temps de développement et la flexibilité. Il est possible de modifier l’apparence entière d’un site en quelques minutes à peine, en modifiant tout simplement la feuille de style qui y est associée et sans toucher au contenu.

– Réduction des coûts d’exploitation : vous n’avez plus besoin d’avoir plusieurs sites en fonction des navigateurs ou matériels utilisés. Avec un seul site vous êtes accessible sur tous les supports. L’optimisation du code source des pages a un également un effet peu connu mais très important sur les coûts liés à la bande passante, qui peuvent baisser de 15 à 30% généralement.

Alors, vous êtes convaincu ? L’accessibilité n’a que des avantages ! A vous de la mettre en pratique !

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