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Faut-il passer au logiciel libre ?

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Faut-il passer au logiciel libre ?

Dans une entreprise le budget alloué aux licences des logiciels n’est pas négligeable, que ce soit pour la bureautique, les systèmes d’exploitation, les systèmes de gestion ou le serveur central, tout fait l’objet de l’achat ou de la location d’une licence d’utilisation. Alors, faut-il faire le choix de passer aux logiciels libres pour son entreprise ?

On entend de plus en plus parler des fameux « logiciels libres » qui sont complètement gratuits et même plus fiables que ceux vendus par des éditeurs. Il existe des logiciels libres et gratuit pour à peu près tout. Beaucoup économisent déjà grâce à eux, comme par exemple la gendarmerie nationale et l‘administration centrale qui utilisent la suite bureautique Open Office, les ordinateurs de l’Assemblée nationale qui ne tournent plus sous Windows mais sous Ubuntu, et nombre de serveurs d’entreprise qui utilisent un Linux plutôt qu’un Windows Server…

Une fiabilité qui n’est plus à prouver

De plus, leur fiabilité n’est plus à prouver : le navigateur web Firefox, totalement gratuit, a atteint les 30 % de parts de marché mondial, 75 % des serveurs web sont des Apaches, un autre logiciel libre bien connu des éditeurs de sites web… Votre entreprise sera peut-être amenée à faire le choix du logiciel libre dans le cadre de la création ou du renouvellement du parc informatique et donc de l’achat de licences de logiciels de bureautique, ou encore lors de l’installation d’un serveur dans l’entreprise ou le choix d’un logiciel de gestion communément appelé ERP.

Parmi tous ces choix, celui de l’utilisation de système d’exploitation et de suites bureautiques libres et gratuits sera le plus délicat à faire, cela à cause du problème de compatibilité, car plus l’entreprise est importante et plus elle a de fichiers à envoyer à ses clients/fournisseurs, plus il sera donc difficile de s’éloigner des standards imposés par Microsoft et sa suite Office.

Un changement de système d’exploitation délicat

Le changement de système d’exploitation sera donc délicat si vous êtes dépendant d’un logiciel qui nécessite Windows sur chaque poste de votre entreprise. Un professionnel pourra vous aider à savoir ce qu’il est possible de faire selon l’usage des logiciels dans votre entreprise. En ce qui concerne l’installation d’un serveur dans vos bureaux, ce choix dépend de votre utilisation et des logiciels communs nécessaires. Les serveurs sous Linux sont beaucoup moins chers et plus fiables, mais ne peuvent supporter des logiciels de gestion conçus pour Windows. Enfin le choix du logiciel de gestion est particulièrement important, et beaucoup de facteurs entrent en jeu : les différentes fonctions demandées au logiciel, le mode d’accès par poste ou par une interface, l’existence d’un support fourni par l’éditeur.

Chaque cas est unique et demandera d’être vérifié avant un quelconque transfert, surtout en ce qui concerne les choix bureautiques. En général, les logiciels libres pourront être gages de fiabilité et d’économies, mais le passage vers ces solutions pourra peut-être s’avérer impossible pour cause de changement d’habitudes ou besoin de compatibilité.

Dans tous les cas l’avis d’un professionnel s’avèrera indispensable. 

Article par FRANTZ KLEIN | DIRECTEUR TECHNIQUE | ADVEN MAINTENANCE

Mon entreprise est-elle prête à être vendue ?

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Mon entreprise est-elle prête à être vendue ?

La transmission d’entreprise est un acte de gestion qui vise deux objectifs différents : donner à l’entreprise les moyens de se vendre sur un marché concurrentiel tout en garantissant sa pérennité et se créer un capital dans les meilleures conditions. Ces deux approches sont interdépendantes et nécessitent de s’y prendre en amont de la vente effective.

Effectuer un diagnostic réaliste de votre entreprise

Cette phase est très délicate : elle consiste à faire le point sur votre entreprise et évaluer ses forces et ses faiblesses. Prenez en compte tout ce qui peut attirer des repreneurs et augmenter la valeur de votre entreprise (un système d’information performant, des procédures claires…). N’oubliez pas les éléments pouvant, a contrario, freiner un repreneur et diminuer la valeur de votre entreprise (une dépendance trop forte de l’entreprise au dirigeant par exemple).

Vous pourrez alors mettre en place votre « plan de pérennité » pour l’entreprise. Il comprend les actions à mener pour rendre votre entreprise attractive aux yeux d’un repreneur, et celles permettant d’optimiser les conséquences fiscales et patrimoniales de l’opération. Il vous faudra établir le calendrier de ces étapes.
La conception et la mise en œuvre d’un plan de transmission peuvent prendre plusieurs années. Vous pouvez d’ores et déjà prendre des mesures de sauvegarde : dispositions en faveur du conjoint, mesures de prévoyance et d’assurance en cas de décès ou d’invalidité (valable aussi pour les associés), provisions pour les charges futures…

Les questions à se poser

Il vous faut analyser le mode de fonctionnement de votre entreprise :

  • Y a-t-il des procédures clairement établies ?
  • Qui fait quoi au sein de la structure ?
  • Les contrats commerciaux sont-ils signés ?
  • Le droit du travail est-il scrupuleusement appliqué ? (Y a-t-il un délégué du personnel élu ?)
  • La situation fiscale (TVA, taxe professionnelle, d’apprentissage…) et sociale (cotisations URSSAF, maladie, retraite) est-elle saine ?

Les informations à obtenir

Les étapes du diagnostic doivent vous permettre de mettre à jour les forces comme les faiblesses, les opportunités comme les menaces et, ainsi, vous permettre de réagir avant la vente.
La répercussion en sera immédiate, l’entreprise sera plus saine, elle intéressera plus de repreneurs, vous pourrez vendre plus rapidement, au meilleur acheteur et en faire un véritable investissement à long terme pour le repreneur.

Cela peut signifier : embaucher, former du personnel, réinvestir dans un outil de production plus performant, remettre à jour des contrats commerciaux qui avaient été renouvelés oralement, vérifier que vos fournisseurs sont toujours les plus compétitifs, effectuer une opération de croissance externe… Bref, mettre en œuvre toutes les actions qui vous permettront de mieux valoriser votre entreprise. Dans le jargon, on appelle cela « habiller la mariée » !

Rendre la mariée plus belle !

Parallèlement, le cédant doit apprendre à regarder son entreprise avec un œil extérieur. Un premier état des lieux lui permet de définir ses points forts et ses points faibles. Puis il doit imaginer les moyens d’optimiser son affaire avant de la mettre sur le marché : développer son portefeuille de clients, recruter du personnel qualifié ou former les salariés en poste, envisager une croissance externe, se séparer de l’immobilier non stratégique, ou tout simplement « toiletter » les comptes… Il faut en profiter pour réaliser un mini-audit juridique de l’entreprise, afin de s’assurer qu’aucun blocage ne viendra retarder le processus une fois qu’il sera enclenché (par exemple, un point obscur dans la situation immobilière de l’entreprise, la présence d’associés minoritaires, des contentieux en cours, etc.).

Mais si vous voulez profiter d’une opportunité, vous avez intérêt à ce que votre entreprise soit toujours une « belle mariée » pour être toujours prête à être vendue. En effet, savoir vendre au bon moment est une donnée essentielle du processus de cession. Contrairement à la pente naturelle du chef d’entreprise, qui tend au fil des années à se désengager de son affaire, il vaut mieux vendre quand tout va bien et continuer à investir jusqu’au dernier moment.

Article par PASSER LE RELAIS

Défiscalisez avec la loi Girardin Industrielle

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Défiscalisez avec la loi Girardin Industrielle

La Girardin Industrielle permet de défiscaliser ses revenus grâce à un apport en compte courant d’une SNC, destiné à financer du matériel à destination d’exploitants en Outre-mer. Qui peut être concerné par ce type d’investissement méconnu ? Ce dispositif intéresse tout contribuable domicilié en France et qui paye un minimum de 5 000 euros d’impôt.

Les contribuables concernés peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu à raison des investissements productifs neufs qu’ils réalisent dans les départements d’Outre-mer, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie Française. L’investissement doit être fait dans le cadre d’une entreprise exerçant une activité agricole ou une activité industrielle, commerciale ou artisanale.

Montant de la réduction d’impôt en Girardin Industrielle

La réduction d’impôt est de 47,5 % du montant hors taxes des investissements productifs.

Exemple : Un contribuable voulant gommer 28  500 € d’impôt sur ses revenus, investira 23 750 € dans une SNC. L’exploitant versera 6 000 € et la banque financera le solde, soit 30 250 €, pour que l’investissement total représente 60 000 € (47,5 % d’avantage fiscal) dit la loi Girardin Industrielle. L’année suivante, l’investisseur aura donc une réduction d’impôt de 28 500 € sur ses revenus de l’année d’investissement. Il aura donc gagné : 28 500 € (l’économie d’impôt) – 23 750 € (son apport) soit un gain de 4 750 €. La rentabilité de son investissement sera donc de 4 750/23 750 €, soit 20 %.

Le moment de l’investissement

Il faut savoir qu’il est souvent plus intéressant d’investir en début d’année car, pour démarrer et réussir un projet le plus vite possible, les opérateurs offrent un rendement souvent plus élevé. Par exemple, si un particulier décide de signer en février pour 40 000 € de réduction fiscale, il devra verser 31 200 €. En revanche, s’il souscrit en novembre, son apport sera de 32 400 €. Dans le premier scénario, son gain net sera de 8 800 € (40 000 – 31 200) et la rentabilité de 28,2 % (8 800/31 200). Dans le second, le gain sera de 7 600 € (40 000 – 32 400) et le rendement de « seulement » 23,4 % (7 600/32 400 €).
Malgré le récent rabot des niches fiscales, le dispositif Girardin Industriel conserve tout son intérêt.

Pour les TPE / PME, vous faites quoi ?

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Pour les TPE / PME, vous faites quoi ?

Rencontre avec Hervé Grimaud, Directeur Général de Recylum, l’éco-organisme en charge du recyclage des ampoules électriques

Chaque fois que nous achetons une ampoule, nous payons une contribution d’une dizaine de centimes qui est reversée à Recylum. A quoi sert cet argent ?

 A beaucoup de choses ! L’éco-organisme Recylum a trois objectifs très clairs : informer les publics, collecter les ampoules et assurer le recyclage. Le montant de la contribution payée sur chaque ampoule sert à financer cette fonction globale du recyclage.

Où se fait le recyclage ?

Le recyclage se fait exclusivement en Europe et très majoritairement en France, et nous avons une traçabilité totale de la chaîne. Rien ne part au bout du monde. D’ailleurs il y aurait une certaine incohérence écologique à faire revenir d’Asie ou d’ailleurs les matériaux issus du recyclage (laine de verre, verre etc…).

On a pu voir beaucoup d’actions de votre part vis-à-vis du grand public… un peu moins pour les PME…

C’est vrai nous avons commencé par le plus évident et sans doute le plus facile : le grand public et cela a donné de bons résultats. Maintenant nous prenons un deuxième souffle, car nous voulons atteindre les flux plus diffus et qui sont moins faciles à collecter.

Quel est votre plan d’actions pour les PME et TPE ?

Nous avons plusieurs solutions à proposer. Sachant que la collecte et le tri des déchets sont des éléments importants, nous avons créé 2 vecteurs différents:

  • 1er vecteur : des partenariats avec des grands acteurs de fournitures de bureaux. JM Bruneau, et Fiducial, nos partenaires, se sont engagés à déposer chez leurs clients des displays Lumibox. Ces Lumibox servent à recueillir toutes les ampoules recyclables et seront ramassés par les mêmes entreprises. D’ailleurs la présence de ces displays est de nature à activer le réflexe du tri. En effet, changer des ampoules est un acte peu fréquent et il est obligatoire d’imprégner les esprits de la nécessité du tri.
  • 2e vecteur : nous avons lié des accords avec plus de 45 entreprises collectrices de déchets. Celles-ci vont également pouvoir déposer des Lumibox dans les entreprises.
    Toutes les entreprises avec lesquelles nous avons créé des partenariats sont listées sur notre site.

Et chez Recylum, quelle est votre politique de développement durable ?

D’abord toutes nos Lumibox sont en carton recyclé et bien sûr recyclable. De plus, nous sommes en préparation de la réalisation de notre bilan carbone. 

Mon entreprise a été cambriolée !

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Mon entreprise a été cambriolée !

Dans une formule lapidaire, l’article 311-1 du Code Pénal énonce que le vol est la soustraction de la chose d’autrui. Il est puni d’emprisonnement et d’amendes. C’est un acte condamné par la morale depuis la nuit des temps. Heureusement les assurances sont là pour dédommager les entrepreneurs en cas de vol dans leur entreprise

Chacun pense au Moïse de Cecil B. de Mille, brandissant le décalogue où l’on peut lire : « tu ne voleras point ». Mais la vie ce n’est pas du cinéma ! Et la délinquance vis-à-vis des entreprises pénalise le fonctionnement des PME. Le vol dans une entreprise d’écrans d’ordinateurs, sur des chantiers des matériaux ou dans un commerce de marchandises est une triste réalité. En effet, si l’on se réfère aux chiffres 2008, on a dénombré en un an plus de 70 200 cambriolages d’entreprises. Les chiffres sont même en dessous de la réalité, car certains cambrioleurs camouflent leur méfait en incendie. Inutile d’évoquer le montant des vols de marchandises dans la distribution avec plus de 4,7 milliards d’euros de marchandises volées en 2009. Ce pactole qui disparait donne le tournis.

Comment s’assurer contres les cambriolages ?

Fort heureusement, les contrats d’assurance des locaux professionnels et industriels comportent tous une garantie vol. Celle-ci est même couplée avec la tentative de vol qui exige un commencement d’exécution et le vandalisme qui a pour objet non pas la soustraction mais la détérioration ou la destruction des biens.

Mais que garantit-on ? La disparition, la détérioration ou la destruction du matériel et des marchandises contenus dans les locaux. Ainsi que ceux qui sont en vitrine fixe de devanture, pour les commerçants, et qui ne nécessitent pas une intrusion. Les contrats garantissent également, sous conditions, le vol d’espèces, de fonds et de valeurs renfermés dans les locaux, transportés hors des locaux pour encaissement, ou conservés au domicile du porteur. évidemment, l’étendue de ces garanties est fixée par des montants repris, dans les conditions particulières des contrats, exprimés en euros, ce qui a le mérite d’être compréhensible. Il arrive qu’ils soient mentionnés en « nombre de fois l’indice ». La formulation est réservée aux matheux et totalement absconse pour un non professionnel. Alors n’hésitez-pas à vous faire préciser exactement le montant de l’indice. Et retenez qu’il augmente régulièrement avec la vie du contrat.

La charge de la preuve

A l’occasion d’un sinistre vol, dans tous les cas, il appartient à la victime d’apporter la preuve des circonstances du vol et de fournir, à l’assurance, une déclaration auprès des services de police ou de gendarmerie. En cas d’effraction ou d’agression, les traces matérielles seront faciles à constater. Dans certaines circonstances, il faudra un faisceau d’indices pour étayer vos déclarations. Quoi qu’il en soit, ne rêvez pas : il sera exceptionnel de trouver les auteurs de ces délits. Quant aux biens dérobés, oubliez-les !

Il convient en revanche de concentrer vos efforts sur la collecte de tous éléments de preuves, factures, bons de commandes, photos, témoignages qui peuvent attester l’existence de ces biens afin de préciser le chiffrage d’un préjudice par l’expert ou « le régleur » missionné par votre assureur. Et pensez qu’un bien ancien, en état neuf, même d’usage occasionnel n’a pour prix que sa valeur… comptable, c’est-à-dire celle inscrite au bilan ou celle vétusté et TVA déduites.

C’est à ce moment que vous prendrez conscience de la qualité de votre contrat d’assurance, mais également de celle de vos équipements de sécurité !

Article par BERNARD COHEN-HADAD | FONDATEUR | ASSURER SA PME

Se faire recommander

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Se faire recommander

Vrai ou faux : lorsque l’on est recommandé auprès d’une nouvelle personne, recommander cette personne auprès de quelqu’un d’autre est-il un excellent moyen de gérer son réseau ?

Faux : Lorsque l’on vous recommande auprès d’un nouveau prospect, le premier objectif est de faire en sorte d’améliorer la visibilité et la crédibilité de la personne qui nous a recommandés. En créant cette mise en relation, celui-ci a pris un risque et il espère que cette mise en relation renforcera et améliorera sa relation, à la fois avec le prospect et avec vous.

Les conséquences d’une telle pratique

En recommandant ce nouveau contact auprès de quelqu’un d’autre, non seulement vous n’aidez pas votre « recommandeur », mais en plus vous créez un nouveau risque avec quelqu’un que vous connaissez à peine (imaginez que cette nouvelle mise en relation ne se passe pas bien). Est-ce vraiment le souhait de votre recommandeur ? Agir sans l’accord, voire la participation de votre recommandeur, pourrait détériorer la relation que vous avez mise des mois ou des années à créer, plutôt que la solidifier.

De plus, en agissant de la sorte, vous mettrez en contact une relation récente avec une autre personne, ce qui pourrait avoir comme conséquence une perte de business pour votre recommandeur. En effet, on peut imaginer que, par le jeu des mises en relation, ce prospect décide de travailler avec un concurrent de votre recommandeur.

Si vous pensez vraiment que cette nouvelle mise en relation serait bonne pour vous, pour votre prospect et pour votre recommandeur, alors vous devrez absolument lui demander la permission et idéalement l’intégrer dans cette nouvelle mise en relation. Il est important de se rappeler que, dans le cadre d’une recommandation, nous avons un devoir envers le recommandeur. Il nous a aidés et c’est donc maintenant à notre tour de l’aider en faisant, par exemple, sa promotion auprès du prospect afin de le mettre en avant.
Le marketing de bouche à oreille s’apparente plus à de l’agriculture qu’à de la chasse : il s’agit de cultiver des relations à long terme.

Comment se présenter efficacement

Ceci représente un des piliers du marketing de bouche à oreille. Il est nécessaire de faire passer un message et de permettre à des personnes qui ne sont pas dans votre domaine d’activité de vous comprendre. L’objectif ? Que ces personnes puissent parler de vous tel que vous le souhaiteriez.

Le plus simple pour se faire recommander est de mettre en avant, non pas votre métier, mais votre client et les avantages que cette personne aura à travailler avec vous :

  • Nom, localisation et métier en 3-4 mots ;
  • 3 produits ou services (ne pas les détailler, juste les décrire) ;
  • 3 clients (leurs noms, domaine d’activité et spécificité) ;
  • en décrire un dans le détail ;
  • décrire une situation réelle, incluant 1 des services et 1 des clients. Expliquer comment vous avez été mis en contact, ce que vous avez fait, ce que vous avez apporté de spécifique et surtout l’avantage pour le client ;
  • exprimer une recherche en lien avec l’histoire en faisant attention de ne pas paraître dans le « besoin ». Vous êtes un professionnel, vous avez une réelle valeur ;
  • donner un slogan.

Article par MARC-WILLIAM ATTIÉ & IVAN MISNER | BNI-FRANCE

La Parité au cœur des entreprises

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La Parité au cœur des entreprises

La loi n°2011-103 du 27 janvier 2011 « relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance et à l’égalité professionnelle » marque un tournant majeur pour la représentation des femmes dans les conseils d’administration dans les sociétés françaises puisque jusqu’à cette date, notre système législatif ne comportait aucune règle analogue

Les obligations de base

Il est prévu (articles L. 225-18-1 et L. 226-4-1 du code de commerce) qu’à compter du 1er janvier de la 6e année suivant l’année de publication de la loi du 27 janvier 2011, la proportion des administrateurs de chaque sexe ne pourra être inférieure à 40 % dans les sociétés dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé. Le taux devra être le même dans les sociétés qui, pour le 3e exercice consécutif, emploient un nombre moyen d’au moins 500 salariés permanents et présentent un montant net de chiffre d’affaires ou un total de bilan de 50 millions d’euros au moins. Dans ces mêmes sociétés, lorsque le conseil d’administration est composé au plus de 8 membres, l’écart entre le nombre des administrateurs de chaque sexe ne peut être supérieur à deux.

Dans les sociétés dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé, la proportion des administrateurs ou des membres du conseil de surveillance de chaque sexe ne peut être inférieure à 20 % à l’issue de la première assemblée générale qui suit le 1er janvier de la 3e année suivant l’année de publication de la loi.

Par conséquent, sont concernées les sociétés cotées, mais également les sociétés anonymes non cotées (PME familiales) qui remplissent deux critères cumulatifs sur trois exercices sociaux consécutifs : employer au moins cinq cents salariés permanents et avoir un chiffre d’affaires net (ou un total de bilan) de 50 millions d’euros au moins.

Les autres obligations légales pour la parité

Selon la Loi :

  • Le Conseil d’Administration de 3 ou 4 membres devra avoir au moins un membre de sexe différent des (respectivement) deux ou trois autres.
  • Le Conseil d’Administration de 5 ou 6 membres devra avoir au moins deux membres de sexe différent des (respectivement) trois ou quatre autres.
  • Un Conseil d’Administration de 7 ou 8 membres devra avoir au moins trois membres de sexe différent des (respectivement) quatre ou cinq autres.

La loi a entouré ce nouveau dispositif de sanctions efficaces dans la mesure où il pourra être prononcé la nullité de la nomination de l’administrateur irrégulièrement nommé et la suspension du versement des jetons de présence visant tous les administrateurs. Il convient toutefois de noter que cette nullité n’entraîne pas celle des délibérations auxquelles a pris part l’administrateur irrégulièrement nommé.

Lorsque l’un des deux sexes n’est pas représenté au sein du conseil d’administration ou de surveillance à la date de publication de la loi, au moins un représentant de ce sexe doit être nommé lors de la plus prochaine AGO ayant à statuer sur la nomination d’administrateurs ou de membres du conseil de surveillance. Cette règle est d’application immédiate.

Article par PHILIPPE RUFF | AVOCAT À LA COUR

Tout ce que vous devez savoir sur les dividendes

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Tout ce que vous devez savoir sur les dividendes

Les dividendes sont les sommes prélevées sur les bénéfices, déjà taxés à l’impôt sur les sociétés, sur décision régulière des organes compétents de la société. S’impose alors le choix, pour le dirigeant, du régime d’imposition des dividendes.

Quel choix s’offre au dirigeant ?

Les dividendes perçus par les contribuables personnes physiques sont soumis à l’impôt sur le revenu des personnes physiques au barème progressif après application d’un abattement de 40 % et d’un abattement fixe annuel de 1 525 € pour les célibataires, veufs ou divorcés ou 3 050 € pour les couples mariés ou pacsés. Le crédit d’impôt de 50 % du montant des sommes distribuées, plafonné à 115 ou 230 € selon la situation familiale du contribuable, a été supprimé à compter de l’imposition des revenus 20101. Les dividendes doivent être portés sur la déclaration d’ensemble des revenus n° 2042.

En cas de mariage ou de Pacs à compter du 1er janvier 20112, l’abattement est de 3 050 € pour les dividendes distribués déclarés par le couple pour l’année entière ou de 1 525 € pour ceux déclarés par chacun d’eux s’ils optent pour leur imposition séparée. En cas de divorce ou de rupture de Pacs, l’abattement est de 1 525 € pour les revenus distribués déclarés par chacun des ex-époux ou ex-partenaires pour l’année entière.

Quelles sont les autres options ?

Pour les dividendes encaissés depuis le 1er janvier 2008, le contribuable peut opter pour leur assujettissement au prélèvement forfaitaire libératoire de l’impôt sur le revenu au taux de 19 % pour les dividendes encaissés après le 1er janvier 20113 (au lieu de 18 %). Pour les contribuables qui choisissent le prélèvement libératoire de 19 %, l’option doit être exercée, au plus tard, lors de l’encaissement des revenus auprès de l’établissement payeur. Cet établissement doit déposer une déclaration n° 2777 ou 2777-D accompagnée du paiement du prélèvement.

A noter que l’option pour le prélèvement de 19 % ne concerne que les revenus éligibles à l’abattement de 40 %, à savoir les dividendes et distributions assimilées (acomptes sur dividendes, distributions exceptionnelles, boni de liquidation, etc.). L’option pour le prélèvement de 19 % au titre des dividendes ne vaut pas pour les produits de placement à revenu fixe (obligations, cautionnement et comptes courants, etc.), ces derniers pouvant également être soumis à un prélèvement forfaitaire de 19 %.

Un choix qui peut s’avérer défavorable au dirigeant

Deux modalités d’imposition sont donc offertes au dirigeant et le choix devra s’effectuer en toute connaissance de cause. En effet, l’option pour le prélèvement libératoire de 19 % n’est pas neutre et entraîne les conséquences fiscales suivantes :

  • perte pour les dividendes, ainsi soumis au prélèvement, de l’abattement de 40 % et de l’abattement général de 1 525 € ou 3 050 € ;
  • impossibilité de déduire les droits de garde ;
  • non déductibilité du revenu global du contribuable de la CSG payée ;
  • irrévocabilité de l’option, le contribuable ne peut plus revenir sur son choix et se placer rétroactivement sous le régime de droit commun.

Qu’en est-il de l’option ?

L’option n’est pas globale, elle doit être faite pour chaque encaissement. à ce titre, il est donc possible d’opter pour le prélèvement que pour une partie des dividendes payés au titre d’une même année. En cas d’option partielle pour le prélèvement, les autres dividendes perçus la même année sont imposés selon le barème progressif et sont exclus du bénéfice de l’abattement de 40 % et de l’abattement fixe annuel. Cette situation peut se présenter lorsqu’au cours de l’année un contribuable encaisse à plusieurs reprises des dividendes ou lorsqu’un même dividende donne lieu à des encaissements échelonnés.
Pour toutes les raisons évoquées ci-avant, l’option pour le prélèvement n’a d’intérêt que pour les contribuables qui perçoivent au moins 40 000 € de dividendes pour un couple marié (20 000 € pour un célibataire) et qui sont imposés aux taux marginal d’imposition à 41 %4 à compter de l’imposition des revenus 2011 (ces montants sont à affiner lorsque les frais de gestion sont élevés).

Quid des prélèvements sociaux ?

En tout état de cause, quel que soit le choix du contribuable, les prélèvements sociaux de 12,3 % (CSG, CRDS, prélèvement social et sa contribution additionnelle) sont dus pour les revenus perçus après le 1er  janvier 2011 (au lieu de 12,1 % auparavant). Les prélèvements sociaux sont précomptés par l’établissement payeur. Les dividendes ouvrent droit à une CSG déductible des revenus de l’année du prélèvement lorsqu’ils sont soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu.

Les dividendes sont-ils soumis à cotisations sociales ?

Du point de vue social, les dividendes ne sont pas assujettis aux charges sociales (contrairement aux salaires). Attention toutefois, les dividendes versés dans le cadre d’une EIRL5 qui a opté à l’impôt sur les sociétés ou à un associé d’une société d’exercice libéral soumise à l’impôt sur les sociétés6 sont, sous certaines conditions, soumis aux cotisations sociales.

Salaire ou dividendes ?

Nous ne saurions conclure un article sur les dividendes sans l’avertissement à tous les dirigeants qui seraient tentés d’opter pour des distributions importantes de dividendes et un salaire faible, voire nul, de tenir compte des inconvénients d’un tel choix, notamment, que la perception de dividendes ne procure ni protection sociale ni droits à la retraite et qu’ils ont un caractère aléatoire.

Article par EMMANUELLE BADIN | CONSULTANTE FISCALE INFODOC-EXPERTS

CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES

L’exemple du Groupe Veolia Eau

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L’exemple du Groupe Veolia Eau

Une équipe légère s’assure du bon déroulement de la démarche, en apportant sa compétence et en favorisant le partage des nombreuses expériences vécues dans les autres business units. Cette équipe met par ailleurs en œuvre la plateforme internet qui permet de collecter et de gérer les idées émises au niveau local. La mise en place de la démarche au sein des antennes locales est, par contre, sous la responsabilité de son équipe de management, qui s’approprie le projet, précise les modalités de sa mise en œuvre (nomination de correspondants, circuit de validation des idées, duplication et généralisation des meilleures d’entre elles, lancement de challenges, trophées annuels, …).

La mise en place d’une démarche d’Innovation entrepreneuriale peut donner de très bons résultats au niveau financier tout en boostant la motivation et l’engagement des salariés. L’exemple du Groupe Veolia Eau montre comment, en mettant en valeur les initiatives locales, une entreprise peut connaître un développement rapide et améliorer la vie de ses salariés

Les enjeux

Le lancement de cette démarche a été décidé en 2008, dans le contexte d’une forte évolution du métier de Véolia Eau. Les enjeux de cette démarche ont été clairement définis : participer à la motivation des collaborateurs dans une phase de changement en les invitant à contribuer activement à l’évolution du métier et de l’entreprise, optimiser les processus métiers, améliorer la performance économique de Veolia Eau, en optimisant la productivité et en développant de nouveaux services. Il s’agissait de renforcer la différenciation et la compétitivité de l’entreprise.

La méthode 

Un groupe projet a travaillé à l’élaboration de la démarche nommée « Innovation et Progrès Continu » Ideo. Un référentiel a été rédigé et validé par le Comité Exécutif de Veolia Eau. Le déploiement (élaboration du projet local, pilotage et animation) s’est effectué localement, dans chaque business unit avec une forte implication des managers. Le déploiement est réalisé à ce jour sur plus de 40 000 collaborateurs (50 % du total) et sera en grande partie bouclé début 2012. Le dispositif est bâti sur le principe de l’Innovation spontanée, mais les différentes business units lancent un à deux challenges par an, d’une part pour (re)dynamiser régulièrement le projet, d’autre part pour obtenir des idées sur les thèmes prioritaires du moment.

L’encadrement

La reconnaissance

La reconnaissance est traitée principalement au niveau local pour être en phase avec le fonctionnement décentralisé de la démarche. Des trophées annuels sont organisés dans chaque buniness unit, avec une remise de prix plus ou moins festive selon les cas : une manifestation annuelle de 300 personnes dans la région Sud Est, avec invitation des clients collectivités et des familles des nominés, un spectacle ponctuant la remise des prix et un cocktail de clôture ; une remise de prix par le directeur régional à l’occasion d’un comité de direction dans une autre région ; des remises plus locales (sur une usine par exemple) en Asie. Dans tous les cas, les prix remis ont une certaine valeur : bons d’achats, voyages ou sorties en région France de quelques centaines à plus de 1 000 euros pour les gagnants…

La reconnaissance non financière est sans aucun doute la plus importante : remise de prix par le patron local et devant ses pairs, reportage dans les revues – journaux locaux, présentation des meilleures idées par les émetteurs devant l’équipe de direction, participation de l’émetteur au déploiement de son idée, sélection de l’idée émise pour être libellée « best idea » et être largement diffusée auprès des collaborateurs de Veolia Eau à travers le monde, enfin choix de quelques idées amenées à intégrer les documents de référence, avec indication des auteurs.

La communication

Ideo fait l’objet d’articles réguliers dans les revues internes locales, nationales et corporate. Localement d’abord pour faire un point régulier sur les résultats obtenus avec diffusion des meilleures idées (idées du mois, par exemple). Puis dans les outils de communication plus généraux (2 à 3 articles pas an sur la newsletter Veolia Eau, un article complet sur la newsletter du plan d’efficacité Veolia Environnement, des infos périodiques sur la revue Planète Veolia, à l’échelle du groupe). Enfin, une newsletter spécifique Ideo donne tous les 2 mois des nouvelles du déploiement, en donnant notamment la parole à 3 business units qui ont lancé un projet.

L’essentiel est bien de communiquer régulièrement en interne, à la fois sur la démarche elle-même mais aussi sur les résultats concrets obtenus, en élargissant à tous les supports concernés (efficacité, achats, RH, …).

La communication externe globale a été peu développée jusqu’à présent, car la démarche Ideo ne sera rentrée en « rythme de croisière » qu’en 2012. Par contre, certaines business units communiquent pour leur propre compte localement, par exemple pour mettre en valeur un prix reçu (ex: la région Sud Est pour les trophées de l’Innovation Participative).

Les résultats du Groupe Veolia Eau

  • 4 000 collaborateurs concernés à fin mars 2011.
  • 50 Correspondants Innovation.
  • 5 000 idées émises en 2009 – 2010.
  • Près de 2 000 idées déjà déployées ou en cours de déploiement.
  • Quelques dizaines à quelques centaines de milliers d’euros de gains potentiels par an et par business unit, soit plusieurs millions d’euros à l’échelle de Veolia Eau

A noter que la plus grande partie des idées concernent aujourd’hui l’exploitation (processus métiers) ainsi que la prévention, la sécurité, la santé et les conditions de travail. Un effort particulier doit être mené pour faire émerger des idées à vocation commerciale.

Article par ÉRIC GAUDY | CHARGÉ DE MISSION | VEOLIA EAU

Le cloud computing : kesako ?

L'équipe Dynamique Entrepreneuriale
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Le cloud computing : kesako ?

Le Cloud Computing, c’est la nouvelle génération de l’informatique pour toutes les entreprises. Tous les dix ans, une révolution informatique arrive : en 1990, c’était le PC, en 2000, l’Internet, et… en 2010, le Cloud Computing.

Les avantages du cloud computing par rapport aux solutions traditionnelles

En 2011, les applications universelles dont a besoin une entreprise sont toutes disponibles sur le cloud computing. Les best-sellers actuels sont :

  • les outils de collaboration et de « bureautique nouvelle génération » (messagerie électronique, agenda partagé, chat, vidéo-chat, traitement de texte, tableur, présentation…). Le leader incontesté est Google Apps, qui remplace les solutions « historiques » telles que Lotus Notes, Exchange ou Office de Microsoft,
  • les applications de « CRM » qui répondent aux attentes et besoins des équipes commerciales ou de marketing,
  • la gestion des budgets, des ressources humaines, de projets sont d’autres exemples de solutions SaaS de très bonne qualité très utilisées.
    Les craintes, légitimes, des dirigeants vis-à-vis du Cloud viennent en priorité de leur non-connaissance du sujet. Mais il suffit de quelques explications pour transformer cette crainte en… enthousiasme !

Les messages clefs

Les solutions fonctionnent, se mettent en œuvre rapidement, sont en permanence à jour. Je réduis mes coûts immédiatement, et fortement, en remplaçant des budgets d’investissement par des budgets de fonctionnement. Le Cloud Computing me permet de promouvoir une culture collaborative, car tout se passe sur Internet et les collaborateurs de l’entreprise peuvent tout partager, quel que soit l’endroit où ils se trouvent ou leur fonction.

Des enjeux pour les PME aujourd’hui

Les grands acteurs du Cloud Computing sont des entreprises jeunes, nées dans le Cloud et qui n’ont pas à défendre des solutions anciennes. Amazon, Google, Salesforce, SuccessFactors… font partie de ces nouveaux leaders. En utilisant ces solutions, une PME accède immédiatement aux « meilleures » solutions du monde. Le Cloud permet, pour la première fois, aux PME de disposer d’une informatique meilleure et moins chère que les grandes entreprises !

La sauvegarde des données 

Sécurité et confidentialité des données sont les deux questions qui reviennent le plus souvent. Tous les acteurs du Cloud, Amazon, Salesforce, Google, prennent très au sérieux cette question de la confidentialité. Il faut aussi bien comprendre que toute faille qui serait découverte dans ce domaine serait 100 fois plus dommageable pour le fournisseur du Cloud que pour le client concerné. En effet, la perte de confiance serait immédiate !

Le stockage des données

Personne, chez les fournisseurs du Cloud, n’a accès aux données des clients. Les vrais risques viennent des utilisateurs internes. Les fournisseurs avec qui travaille Revevol, proposent tous des SLA (Service Level Agreement) qui sont au minimum de 99,9 % pour tout ce qui concerne les performances et l’accès aux solutions. Des contrats très détaillés précisent les obligations des fournisseurs de Cloud Computing. Ceci ne veut pas dire qu’il n’y aura jamais de problèmes de sécurité car nous savons tous que la sécurité parfaite n’existe pas. Les entreprises restent propriétaires de leurs données et peuvent, à tout moment, décider de les récupérer.

Et la mobilité dans tout ça…

La mobilité fait partie intégrante du Cloud Computing. Une autre devise du Cloud est : « Anywhere, Anytime, Anydevice » ou accès en tout lieu, à toute heure depuis n’importe quel objet mobile. C’est un avantage majeur des applications SaaS : elles sont dans les « nuages », donc accessibles en permanence.

Le coût

Les solutions Cloud/SaaS, industrielles, ont des coûts très bas. Ceci permet aussi aux entreprises de remplacer leurs budgets d’investissement par des coûts de fonctionnement. Tout est facturé, non pas par poste, mais par personne. Je peux accéder à ma messagerie depuis plusieurs outils différents, je ne paierai qu’une fois. Pour réussir la migration sur le Cloud computing, il faut faire simple au départ, choisir une solution à la fois. Il existe aujourd’hui deux points d’entrée du Cloud computing pour démarrer :

  • Bureautique : Google Apps permet, pour 40 € par an et par personne, d’avoir accès à une messagerie avec 25 Go, l’agenda électronique, le traitement de texte, tableur, présentation, création d’Intranet… Revevol a publié un livre blanc sur les avantages de Google Apps ; il est disponible sur le site : http://revevol.fr/,
  • CRM, pour la gestion commerciale : Salesforce.com est le leader incontesté dans ce domaine, avec plus de 80 000 entreprises déjà équipées, dans le monde entier, mais il existe aussi d’autres solutions CRM telles que Ines et Nelis, deux sociétés françaises.

Le Cloud Computing et le SaaS, ce sont aujourd’hui les seules solutions informatiques qui permettent à une PME d’accroître sa compétitivité et sa rentabilité !

Les composantes majeures du Cloud Computing

Les infrastructures informatiques Cloud, qui se définissent par trois éléments clefs :

  • des serveurs, qui hébergent les applications, sont dans de gigantesques centres de calcul construits par Amazon, Google, Microsoft… Google a plus de 2 millions de serveurs dans 40 centres de calcul répartis sur plusieurs continents. L’entreprise n’a plus besoin d’installer des serveurs chez elle.
  • un navigateur moderne, Chrome, Firefox, Internet Explorer 9 ou Safari. Toutes les applications Cloud sont accessibles depuis un navigateur, ce qui permet d’utiliser aussi bien un PC qu’un Macintosh, un Smartphone ou une tablette.
    Des réseaux haut débit, (vitesse > 1 Mbit/s). De plus en plus, ce seront des réseaux mobiles 3G, 4G ou Wifi.

Les applications en mode SaaS, définies par trois idées clefs :

  • ces applications fonctionnent en mode « multi-tenant », ou multilocataires en Français. La même application est utilisée par des milliers ou des millions de clients ; on est donc certain de sa qualité et de sa fiabilité.
  • on ne paye ni licence logicielle ni contrat de maintenance, mais un « service » qui est facturé par mois et par personne. Google Apps, l’application SaaS la plus répandue dans le monde coûte 40 euros/an/personne.
  • les entreprises disposent en permanence de la dernière version du logiciel.

Article par LOUIS NAUGÈS | CO-FONDATEUR & CHAIRMAN | REVEVOL INTERNATIONAL

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