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Entreprendre à Strasbourg

Entreprendre à Strasbourg

Culturellement et géographiquement proche de l’Allemagne, Strasbourg est probablement la grande ville la plus dépaysante d’Alsace. Rythme de vie, architecture, histoire… Cette ville a réussi à trouver un parfait équilibre entre les cultures française et germanique, et propose à ses habitants un cadre de vie atypique qui saura charmer tout visiteur attentif.

Résolument tournée vers l’Europe, la capitale de noël multiplie les initiatives pour inciter les projets de coopération territoriale, tout en vous offrant un cadre d’implantation dynamique et incitatif pour vos projets d’implantation. En effet, quatre pépinières d’entreprises sont présentes dans la ville et offre aux entrepreneurs désireux de s’implanter en son sein des locaux à prix attractifs, ainsi qu’un incubateur destiné aux projets les plus innovants !

Nombre d’habitants : Plus de 450 000 habitants

Nombre de sièges sociaux : Plus de 31 000

Nombre de créations : Plus de 4 500 

Pourquoi entreprendre 

Strasbourg organise chaque année la semaine de l’entrepreneur Européen qui a pour vocation de réunir toutes les réponses à la création / reprise d’entreprises sur le territoire de Strasbourg – Ortenau. 5 pôles de compétitivité sont labellisés à Strasbourg, véritables moteurs de l’économie de la ville et sont donc porteurs d’innovations. 

Le service citéLabs, qui est un service d’accueil pour tout porteur de projets, est animé à Strasbourg par Start Hop qui oriente ses informations sur les spécificités de lancement d’une activité transfrontalière. Finalement, le site « Strasbourg the Europtimist » réuni toutes les informations qui vous orienteront vers les structures adéquates pour lancer votre projet.
Strasbourg est la mieux classée en nombre de cadres (8ème nationale, avec 9,6% de population cadre) et nombre de marques créées par habitants (14ème nationale, avec 5,3 marques pour 1 000 habitants).

Start-up innovante : Axilum Robotics (Développement de solutions robotisées destinées à assister le corps médical dans la mise en œuvre de gestes techniques).

Entreprise emblématique : Les Brasseries Kronenbourg !

Un site web pour s’y lancer : http://www.europtimist.eu/

Du bouche à oreille pour faire connaître leurs cache-oreilles !

Du bouche à oreille pour faire connaître leurs cache-oreilles ! Martin Namer et Romain Affanni

Martin Namer et Romain Affanni, étudiants, ont décidé de se lancer dans la vente de cache-oreilles. Le produit, remanié de manière « ludique, dynamique, participative », n’était pas encore commercialisé en France. Retour sur un lancement un peu fou.

Alors qu’il est encore lycéen, Martin Namer songe déjà à créer son entreprise un jour. Il décide d’entrer en école de commerce car il sait que le marché de l’emploi est difficile. Mais l’envie de se lancer dans l’entrepreneuriat finit par revenir… En cause ? L’inspiration de son frère aîné qui, lui aussi, opte pour la voie de l’entrepreneuriat. N’ayant pas fait d’études de commerce, l’aîné demande à son cadet des conseils. C’est en travaillant sur le projet de son frère que Martin se rend compte qu’« il a appris plein de choses lors de ses études ». Le constat tombe : « Et pourquoi pas me lancer moi aussi alors ? ».

Un produit découvert pendant l’enfance

Les idées de business commencent à se bousculer dans sa tête. Le jeune homme se rappelle alors d’un produit découvert des années auparavant, les cache-oreilles sans liens, ramenés de l’étranger par une personne de sa famille. Il évoque ce produit à l’un de ses anciens amis, connu au lycée. Celui-ci est emballé ! Les deux associés se lancent en 2012 dans l’aventure entrepreneuriale. Leur produit est simple : des cache-oreilles. Leur originalité aussi : les Linkless se clipsent directement aux oreilles.

Un chemin difficile… mais couronné de succès

Ils décident de faire appel à leurs camarades d’école de commerce afin de réaliser l’étude de marché. Le réseau de leur école constitue pour eux un très bon appui pour développer leur entreprise. N’étant pas dotés d’un capital de départ important, ils tentent de faire une demande de prêt bancaire. Refusant cette demande, la banque conseille aux dirigeants de faire appel à un organisme d’état pour diviser les risques. Grâce au cautionnement de France Active, le prêt est finalement accordé et United Linkless naît en juin 2012. Les étudiants / entrepreneurs jonglent alors entre leurs cours et la recherche de boutiques dépositaires pour leurs produits. Nouvelle difficulté : les produits sont livrés aux entrepreneurs beaucoup plus tard que prévu, après les fêtes de Noël ! Mais leurs cache-oreilles réussissent tout de même à connaître un beau succès. Une chose est sûre : le marché semble ne pas faire la sourde oreille face à leurs produits !

Entreprendre à Annemasse

Entreprendre â Annemasse

Le dynamisme de la ville d’Annemasse est fortement porté par sa grande proximité avec Genève, et le fait qu’elle appartienne à la même aire urbaine. Ville frontalière avec la seconde plus grande ville de Suisse, les commerces Français y jouissent des différences observées entre nos niveaux de prix généraux et ceux des helvètes. 

Pour autant, cette ville déploie des efforts en termes de développement de l’économie sociale et solidaire, alors que l’agglomération d’Annemasse bénéficie d’un tissu économique dense et diversifié (5000 entreprises), tourné traditionnellement vers l’industrie. Depuis septembre 2014, Annemasse propose aux jeunes entreprises une pépinière tertiaire thématisée sur l’innovation et la ville durable offrant aux projets sélectionnés un espace de travail de 460 m², dont 100 m² de place pour le coworking. Dans le même ordre d’idée, des ateliers relais (prolongement du dispositif d’aide à la création d’entreprise) préparent l’implantation définitive de l’entreprise dans le tissu économique local. Ils sont installés sur près de 1 400 m² dans la zone industrielle de la Châtelaine à Gaillard.

Nombre d’habitants : Plus de 152 000 habitants 

Nombre de sièges sociaux : Plus de 9 000 

Nombre de créations : Près de 1 400

Pourquoi entreprendre

La maison de l’économie et du développement d’Annemasse accompagne les projets de création d’entreprises industrielles tout en proposant conseils, aide à la recherche de financements et de partenaires qui sauront vous faciliter vos démarches d’implantation. Cette ville fait partie du réseau Créa-fil Rhône-Alpes, qui met à votre disposition un expert de la création d’entreprise qui vous informe et vous oriente vers les interlocuteurs les mieux adaptés à vos besoins.
Annemasse est la mieux classée en nombre de brevets par habitants (5ème nationale, avec 1,2 brevets pour 1000 habitants), et la survie de ses entreprises (9ème nationale, avec 29% de défaillance au bout de 5 années).

Start-up innovante : Drone Capture System, qui permet des prises de vue par drones pour la télévision, le BTP, l’archéologie, l’immobilier…

Entreprise emblématique : les Laboratoires Rochex spécialisés dans les produits d’hygiène professionnelle, notamment à destination de la santé et des hôpitaux !

Un site web pour s’y lancer : http://www.med74.fr/

Travailleur autonome : comment fixer des honoraires ?

Travailleur autonome : comment fixer des honoraires ?

Le statut de travailleur autonome (entreprise individuelle) attire de plus en plus de candidats grâce aux nombreux avantages qu’il offre. Bien définir ses honoraires pose pourtant des problèmes pour ceux qui souhaitent se lancer dans le domaine. La peur de la surévaluation ou de la sous-évaluation sème le doute. Voici quelques conseils pour fixer ses honoraires.

L’étude des prix sur le marché

Se renseigner autour de soi est très important pour pouvoir définir ses honoraires. Cette méthode permet de connaître les prix pratiqués sur le marché actuel. Il faut donc se rapprocher des autres professionnels de la même activité pour avoir une idée de leurs honoraires. Le meilleur moyen pour obtenir cette information est de se faire passer pour un client. Il est ainsi plus facile d’avoir les détails de la prestation. La comparaison de plusieurs propositions est indispensable pour avoir un tarif référence dans son secteur d’activité. Ces données s’avèrent pourtant insuffisantes pour définir son tarif de prestation. Il faut penser à étudier d’autres paramètres pour pouvoir assurer un revenu supérieur aux dépenses.

La prise en compte des expériences 

La notoriété tient une grande place dans la définition des honoraires pour les travailleurs indépendants. Le tarif varie en effet en fonction de la compétence ainsi que de l’expérience du prestataire dans le domaine. Le savoir-faire a en effet un prix et les clients le savent. C’est la raison pour laquelle certains optent pour un service plus onéreux malgré l’existence d’offres moins chères sur le marché. La définition des honoraires varie ainsi d’un travailleur indépendant à un autre. Le tarif est pour certains un moyen pour définir leur valeur sur le marché. Il faut dans ce cas savoir fixer ses revenus pour éviter la sous-évaluation ou la surévaluation.

Les paramètres à prendre en compte

Plusieurs paramètres sont à étudier. Les dépenses personnelles, les frais d’exploitation ainsi que la rémunération personnelle doivent être pris en compte dans le calcul. Les dépenses professionnelles regroupent toutes les charges personnelles et familiales du travailleur autonome. Leur évaluation est importante pour maintenir le niveau de vie. Tous les frais doivent donc être identifiés et calculés. Les dépenses d’exploitation concernent les charges liées à la réalisation de la prestation. Elles incluent toutes les obligations du travailleur comme les emprunts. La productivité est un paramètre important dans le calcul des honoraires. C’est à partir de ses heures de travail qu’il peut évaluer son salaire horaire. Le travailleur doit donc être en mesure d’établir la portion facturable du temps qu’il consacre au travail.

Le tarif de prestation peut être adapté aux coûts engendrés par le service. Il s’agit dans ce cas d’une entente forfaitaire. Cette tarification est évaluée en fonction du volume de travail, du temps de réalisation et des frais d’exploitation. Cette méthode de calcul est très pratique pour les prestations ponctuelles. Le calcul est dans ce cas basé sur les frais d’exploitation et des dépenses alloués à la réalisation du travail. Il ne faut pas oublier d’ajouter une petite marge afin de pouvoir s’offrir un salaire. L’essentiel est d’en sortir gagnant en réalisant un revenu décent et à la hauteur de sa compétence et de son expérience.

Entreprendre à Monaco-Menton

Entreprendre à Monaco-Menton

La principauté de Monaco-Menton attire, émerveille, agace ou exaspère… Une chose est sûre, ce petit îlot de richesse ne laisse presque personne indifférent ! Somptueuses demeures, entreprises liées aux services du luxe (restauration, hôtel, clubs de sports, boites de nuit…), climat méditerranéen… 

Se lancer à Monaco, c’est finalement entreprendre au sein d’un environnement où le pouvoir d’achat de ses acteurs ne devrait pas être un frein pour votre activité ! À proximité de Cannes, votre entreprise pourra profiter dans un premier temps de l’accueil de la première pépinière d’entreprise de la ville !

Nombre d’habitants : Plus de 70 000 habitants

Nombre de sièges sociaux : Près de 7 000

Nombre de créations : Plus de 900

Pourquoi entreprendre

Menton accueille une journée de conférences « innovation et entrepreneuriat », qui proposent de mettre en lumière par des retours d’expérience de speakers internationaux, les innovations et dynamiques porteuses de croissance, ainsi que les nouvelles tendances du moment. De plus, le réseau Menton Riveira proposé par le réseau Initiative France a pour objectif de promouvoir sur le bassin mentonnais un dispositif innovant pour tous projets de développement de votre TPE/PME. 

De plus, depuis maintenant 4 ans, la Chambre Économique de Monaco a créé un cycle de formation intitulé « Académie de l’Entrepreneuriat » qui s’adresse aux jeunes entrepreneurs, et à tous ceux qui aspirent à créer un jour leur propre entreprise. L’objectif de ces formations et de leur donner « l’étincelle » pour se lancer dans l’aventure entrepreneuriale. Pour sa part, Monaco organisait pour la première fois en 2014 un start-up week-end, qui a pour ambition de rendre possible une création de startup en 54h. Finalement, le Monaco Welcome & Business office est une agence spécialement destinée aux entrepreneurs qui veulent se lancer à Monaco. 

Monaco est la mieux classée en nombre de création de marques par habitant (2ème nationale, avec 8,5 marques créée pour 1 000 habitants) et le nombre d’artisans (11ème nationale, avec 3,2% d’artisans)

Entreprise emblématique : La Société des Bains de Mer (société comprenant quatre palaces – l’hôtel de Paris, l’hôtel Hermitage, le Monte-Carlo et l’hôtel Mirabeau -, 23 restaurants, quatre casinos, un club de tennis, un golf, des thermes, etc.)

Un site web pour s’y lancer : http://www.jcemonaco.mc/

Entreprendre à Avignon

Entreprendre à Avignon

Charmante ville de la Région PACA, la cité des papes propose un cadre de vie agréable et tranquille qui s’avère de plus être propice à l’entrepreneuriat. L’Agroparc, technopole agroalimentaire d’Avignon, accueille la pépinière d’entreprise CREATIVA qui accompagne des projets de secteurs divers (de la robotique au marketing en passant par le conseil…)

On dénombre neuf zones d’activité aux alentours d’Avignon, et la communauté d’agglomération est une des plus grandes zones de chalandise d’Europe. Boostée par les échanges entre le Nord et le Sud de l’Europe, Avignon est peu à peu devenue un véritable carrefour logistique où les activités de transport et de stockage dans l’habillement et dans l’alimentaire se sont rapidement développées. Avignon saura vous charmer avec son quartier ancien situé à l’intérieur de ses remparts, son festival mettant en avant la culture théâtrale tout en jouissant du doux climat du Sud de la France… De quoi vous faire réfléchir si vous n’avez toujours pas déterminé où lancer votre activité !

Nombre d’habitants : Plus de 440 000 habitants 

Nombre de sièges sociaux : Plus de 42 000 

Nombre de créations : Plus de 6 100

Pourquoi entreprendre

Si vous souhaitez entreprendre dans la culture, le forum d’Avignon est fait pour vous ! Tous les ans, cet évènement aborde une multitude de thème liant culture et entrepreneuriat, autant à destination des particuliers que des territoires… Si vous êtes francilien et curieux, deux ateliers thématiques portant sur l’entreprenariat dans le domaine de la culture sont proposés au cours du salon Parcours France cette année (plus de renseignements ici et là). L’Association pour la Recherche Interdisciplinaire sur le Management des Entreprises y organise également son troisième congrès cette année, qui porte sur le thème « territoire, entrepreneuriat et management ».
Avignon est la mieux classée en nombre de création de marques par habitant (5ème nationale, avec 6,7 marques créée pour 1 000 habitants) et en nombre d’artisans (8ème nationale, avec 3,5% d’artisans)

Start-up innovante : Oxilia (qui aide à trouver l’aide à domicile compétente et de confiance près de chez vous).

Entreprise emblématique : Siniat (entreprise spécialisée dans le secteur d’activité de la fabrication d’éléments en plâtre pour la construction).

Un site web pour s’y lancer : http://www.vauclusedeveloppement.com/

Entreprendre à Chambéry

Entreprendre à Chambéry

La cité des ducs, marquée par un fort essor démographique ces dernières années, se positionne en douzième place de notre classement des villes où il fait bon entreprendre. Située à l’ouest de la Savoie, Chambéry dispose d’un charmant centre-ville historique, d’une multitude de musées et d’une offre en restauration qui sait mettre en valeur les traditions gastronomiques du département. Des projets d’urbanismes, comme le futur éco-quartier d’affaires dans la zone du Grand Verger, transforment peu à peu la ville qui propose un cadre de plus en plus intéressant pour y lancer votre activité !

Nombre d’habitants : Près de 180 000 habitants

Nombre de sièges sociaux : Près de 14 000

Nombre de créations : Plus de 1 900

Pourquoi entreprendre

Le réseau de services aux entreprises « Esprit d’entreprendre », qui dispose d’une couveuse accueillant une grande variété de projet, est basé à Chambéry et vous propose de tester en grandeur réelle votre projet d’entreprise. La « Savoie initiative Nivolet » vous permettra, en partenariat avec Initiative France, de profiter d’un soutien à la création d’entreprises industrielles, artisanales et tertiaires par le biais d’un prêt d’honneur, un parrainage par un chef d’entreprise et un suivi technique pendant les premières années de votre activité.

 Finalement, le parc d’activité de la côte-Rousse met à votre disposition les locaux de sa pépinière d’entreprise pour une durée de 23 mois qui offre locaux et services mutualisés à tarifs préférentiels, trois incubateurs d’entreprises sont présents au sein de la ville ainsi qu’un espace de coworking. Cette ville fait également partie du réseau Créa-fil Rhône-Alpes, qui met à votre disposition un expert de la création d’entreprise qui vous informe et vous oriente vers les interlocuteurs les mieux adaptés à vos besoins.

Chambéry est la mieux classée en termes de survie des entreprises (15ème nationale, avec 31% de défaillance au bout de 5ans) et de nombre de création de marques par habitants (22ème nationale, avec 4,6 marques déposées pour 1000 habitants).

Start-up innovante : Le Bon Côté des Choses (qui a pour objectif de simplifier la « corvée » des courses).

Entreprise emblématique : Alpina Croix de Savoie (société spécialisée dans le secteur agroalimentaire et plus particulièrement dans la production de pâtes).

Entreprendre à Valence

Entreprendre â Valence

Si l’on connait bien une chose de Valence, c’est que c’est une ville où il fait bon manger ! La porte du midi offre une offre gastronomique exemplaire, dont par exemple le restaurant étoilé Michelin d’Anne Sophie Pic. 

Avec une activité économique essentiellement tournée vers les secteurs agroalimentaires, métallurgiques, de constructions mécaniques et d’électroniques, Valence est la seconde plus grande ville du Dauphiné après Grenoble. Située au sein d’une des régions les plus bios de France, Valence mise sur le développement de cette agriculture et sur l’écoconstruction.

Nombre d’habitants : Près de 130 000 habitants

Nombre de sièges sociaux : Près de 10 000

Nombre de créations : Près de 1 500

Pourquoi entreprendre

Valence fait partie du réseau « entreprendre Drôme Ardèche », dont la mission est de contribuer à la réussite de nouveaux entrepreneurs significativement créateurs d’emplois et de richesses.
Valence est la mieux classée en évolution des crédits octroyés (2ème nationale, avec une évolution positive de 5,4%) et nombre de brevets par habitants (17ème nationale, avec 0,7 brevet pour 1000 habitants).

Start-up innovante : Dracula Technologies (qui utilise la lumière comme source d’énergie pour des produits mobiles de la vie courante)

Entreprise emblématique : Spit (société dont l’expertise est reconnue dans les métiers de la fixation et de la perforation grâce à une offre complète (chevillage, résines, clouage, perforation).

Entreprendre à Grenoble

Entreprendre à Grenoble

5ème ville la plus innovante du monde selon le magazine Forbes, ville où il fait le plus bon étudier selon le palmarès de l’étudiant… Grenoble est peut-être LA ville Française qui se démarque cette année ! Le cadre de vie proposé par cette ville –entourée de trois massifs montagneux- saura peut-être faire pencher la balance de votre choix d’implantation en sa faveur ! 

Universitaire, multipliant les initiatives pour développer l’esprit entrepreneurial de ses habitants, la capitale des Alpes vous propose finalement un écosystème favorable à la création de votre entreprise, tous secteurs confondus. Deux pépinières généralistes et un incubateur de start-ups innovantes sauront y accompagner vos projets divers, et le tout récent « start-up maker » (premiers porteurs de projets dans le numérique sélectionnés début 2014) combine une levée de fonds itérative et une période de trois mois et accompagnement intensif par une équipe d’experts pour soutenir des projets numériques !

Nombre d’habitants : Près de 500 000 habitants

Nombre de sièges sociaux : Près de 35 000

Nombre de créations : Plus de 5 000

Pourquoi entreprendre

Les CCI de Grenoble organisent tous les mardis de 13h45 à 17h des conférences ayant pour thème « 10 clés pour entreprendre »… Des réunions hebdomadaires qui sauront vous apporter conseils et contacts pour réussir votre projet d’implantation. Cette ville organise également depuis 3 ans le festival de l’entrepreneuriat qui vise à aiguiller les jeunes entrepreneurs dans leurs projets. Concours, débats et rencontres sont au programme de cet évènement ! Dans le même ordre d’idée, Grenoble organise l’une des journées de la semaine régionale « osez l’entreprise » qui propose de vous informer sur tout projet de création et de reprise d’entreprise, et un « start-up » weekend qui vise à aider à la création de start-up en 54h ! Cette ville fait également partie du réseau Créa-fil Rhône-Alpes, qui met à votre disposition un expert de la création d’entreprise qui vous informe et vous oriente vers les interlocuteurs les mieux adaptés à vos besoins.

Grenoble est la mieux classée en nombre de brevet déposés par habitants (2ème nationale, avec 1,4 brevet déposé pour 1 000 habitants) et nombre de cadres (5ème nationale, avec 10,8% de population cadre).

Start-up innovante : Ethera (qui propose des solutions simples pour mesurer et réduire l’exposition aux polluants chimiques)

Entreprise emblématique : ST Microelectronics (société qui développe, fabrique et commercialise des puces électroniques (semi-conducteurs).

Prévention des risques : quelles obligations pour l’employeur ?

Prévention des risques : quelles obligations pour l'employeur ?

Sur le lieu de travail, l’employeur doit veiller à la sécurité ainsi qu’à la santé physique et mentale de ses employés. Il est donc tenu de prendre toutes les précautions nécessaires afin de prévenir les risques professionnels, et d’aménager les locaux de travail pour la meilleure sécurité possible, en accord avec le Code du Travail. Il doit également informer ses salariés sur les éventuels risques encourus dans la société.

Principes généraux de prévention

Comme nous venons de le dire, l’employeur est donc tenu de prendre toutes les mesures pour assurer à ses employés sécurité, santé physique et mentale sur leur lieu de travail. Selon l’Article L4121-1 du Code du Travail, ces mesures incluent : « des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail, des actions d’information et de formation, la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés ».

En pratique, qu’est-ce que cela signifie ?

L’employeur doit tout faire pour éviter les risques potentiels au sein de sa société. Si les risques ne peuvent être évités, il doit prendre les précautions nécessaires pour les minimiser et instruire ses salariés dans ce sens. Toutes les procédures à risque doivent être évaluées et réadaptées ou remplacées (utilisation d’une machine dangereuse, tâche physique répétitive pouvant altérer la santé physique, méthodes de travail, etc.), c’est le travail qui doit être adapté à l’homme, et non l’inverse. Les mesures collectives visant à protéger l’ensemble des employés doit toujours primer sur des mesures individuelles.

Un matériel de premier secours doit être mis à disposition sur le lieu de travail, et être facilement accessible. Il en est de même pour les dispositifs techniques de sécurité, qui doivent être régulièrement entretenus. En fonction de la nature de son travail, le salarié doit être pourvu d’équipements de sécurité adaptés (masques, chaussures, gants, etc.). Les zones de danger potentiel doivent être signalées, ainsi que le fonctionnement de certains éléments dangereux (portes, ascenseurs, monte-charge, etc.). Les coordonnées des services d’urgence doivent être accessibles et visibles sur les lieux de travail. Les locaux doivent être régulièrement assainis.

Il est à noter que l’employeur se doit également de prendre toutes dispositions utiles pour prévenir le harcèlement moral et le harcèlement sexuel au travail.

Le document unique

Le chef d’entreprise est tenu d’évaluer les risques qu’encourent les salariés au sein de chaque unité de sa société. Il s’agit d’identifier les facteurs de risques et les dangers réels. Cette évaluation doit être faite au moins une fois par an, et lors de tout changement intervenant dans les méthodes de travail (nouveau rythme de travail, achat d’un nouvel équipement, etc.). Les résultats de cette évaluation devront être obligatoirement transcrits dans ce que l’on appelle le « document unique », qui sera donc un inventaire des risques dans l’entreprise, ainsi que des mesures préventives à mettre en œuvre.

Ce document sera mis à disposition des travailleurs, des délégués du personnel, du CHSCT, de l’inspection du travail, du service de prévention des organismes de sécurité sociale, du médecin du travail.

Information des salariés

L’employeur est tenu d’informer les salariés sur les risques potentiels sur le lieu de travail, et de faire respecter les consignes de sécurité prévues dans le cadre de la prévention. Il devra renseigner les employés sur l’accès au document unique et dispenser une formation pratique pour assurer leur propre sécurité et celle des autres, notamment à l’embauche et à chaque introduction d’un nouveau risque (nouvelle tâche, nouvel outil).

Il est à préciser qu’un employeur ne respectant pas ses obligations en matière de sécurité engage sa responsabilité civile en cas de maladie professionnelle ou d’accident du travail du salarié, et est passible, dans certains cas, de sanctions pénales.