Management

Entreprise et alcool, comment gérer ?

La
consommation d’alcool sur le lieu de travail concerne près de 16 % des salariés
français. Cette situation génère d’énormes pertes pour les entreprises en
termes de productivité. La loi et la jurisprudence prévoient des règles bien
précises en ce qui concerne la consommation d’alcool au travail. 

L’employé se doit
d’assurer ses missions de sorte à garantir le développement de l’entreprise. Il
doit être en état d’assumer son engagement et être sobre, lucide. L’employé
ivre sur le lieu de travail risque de faire l’objet d’une sanction qui peut
conduire à un licenciement. L’application de cette sanction se fonde sur le
caractère dangereux de l’état de l’employé, et sur les conséquences néfastes de
son comportement sur la sécurité et l’image de la société.

La consommation d’alcool sur le lieu de
travail

En principe, l’employé
peut consommer de l’alcool sur son lieu de travail sous respect de certaines
conditions. La loi n’autorise que les boissons à faible teneur en alcool.
Aussi, sa consommation ne doit en aucun cas compromettre les intérêts de
l’entreprise, notamment la productivité de l’employé. L’introduction et la
consommation d’alcool fort comme le whisky, la vodka ou encore la téquila
demeurent prohibées. L’entreprise ne peut pas prévoir une interdiction absolue
de la consommation d’alcool sur le lieu de travail, car même la Loi prévoit
quelques dérogations.

La responsabilité de l’entreprise en cas
d’accident d’un employé alcoolisé

Dans le cas où
l’employé, sous l’emprise de l’alcool, est victime d’un accident sur le lieu de
travail, il reste sous la responsabilité de l’entreprise. S’il subit un
accident grave, son employeur peut faire l’objet d’une sanction pénale. Les
motifs de l’engagement de sa responsabilité reposent sur son obligation de
prévention et de sûreté vis-à-vis de son employé en état d’ébriété.

Le contrôle du taux d’alcoolémie au sein de
l’entreprise

Pour limiter les abus
générés par l’autorisation de la consommation d’alcool sur le lieu de travail,
la loi permet à l’entreprise de réaliser un contrôle de taux d’alcoolémie. Le
dirigeant peut établir un règlement intérieur dans lequel il insère les conditions
liées à la consommation d’alcool au bureau. Ce dispositif doit impérativement
inclure le contrôle de l’état d’ivresse de l’employé dans le cas où cela
présente une menace pour lui-même, pour ses collaborateurs et pour
l’entreprise. En principe, il peut tout à fait contester le résultat du test et
procéder à une contre-expertise. Pour cela, il doit effectuer un autre test
afin de vérifier la véracité du premier résultat.

Le cas de l’employé ivre au travail

L’employé en état
d’ébriété peut constituer un danger pour l’entreprise et son personnel.
L’employeur a l’obligation de préserver la sécurité de l’entreprise et celle
des employés. Il doit empêcher le salarié ivre d’entrer ou de séjourner dans
l’enceinte de l’entreprise. Mais il doit aussi garantir la sécurité du salarié
ivre et l’empêcher, par exemple, de prendre le volant. L’entreprise peut tenter
de l’isoler dans une pièce bien sécurisée jusqu’à ce qu’il reprenne conscience
ou jusqu’à ce que les autorités ou les personnes compétentes pouvant le prendre
en charge arrivent.

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