Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a créé un nouveau guide pour les entreprises. Il a pour but d’aider les utilisateurs du Crédit Impôt Recherche.
Un guide destiné aux dirigeants vient d’être mis en place par le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche afin de faciliter l’utilisation du Crédit Impôt Recherche (CIR).
Quels sont les principaux atouts de ce guide ?
Ce nouveau guide aide les entreprises à vérifier la nature des dépenses qui peuvent leur permettre d’avoir droit à un avantage fiscal. Dans cette optique, les modalités d’application du CIR y sont détaillées pour que les entreprises puissent réaliser leur déclaration plus aisément. Il permet aussi de s’assurer de l’éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du Crédit d’impôt de recherche (CIR).
Ce guide est fait de façon à accompagner le dirigeant. Des thèmes importants y sont abordés tel que « Les dépenses prises en compte dans l’assiette du CIR » qui explique chaque point de façon détaillée. Afin de faciliter la compréhension des explications données apparaissent des schémas, des articles de loi, des encadrés, des tableaux récapitulatifs, des liens internet et même des exemples concrets.
Ce guide comprend également tous les contacts au niveau national et régional utiles pour avoir des précisions concernant le Ce nouveau guide pour le chef d’entreprise aide les dirigeants à vérifier la nature des dépenses qui peuvent leur permettre d’avoir droit à un avantage fiscal. Dans cette optique, les modalités d’application du CIR y sont détaillées pour que les entreprises puissent réaliser leur déclaration plus aisément. Il permet aussi de s’assurer de l’éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du Crédit d’impôt de recherche (CIR).
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